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Zonage réglementaire du PPRN et d'inondation de la Commune de Arc-sur-Tille en Côte-d'Or

Name: Zonage réglementaire du PPRN et d'inondation de la Commune de Arc-sur-Tille en Côte-d'Or
Creator: DDT Côte-d'Or
License: https://www.etalab.gouv.fr/licence-ouverte-open-licence
Keywords: alea,amenagement,donnees-ouvertes,enjeux,geoscientific-information,mouvement,multi-risque,passerelle-inspire,prescription,prevention,risque,risque-zonages-risque-naturel,servitude,terrain,urbanisme

Description

Le Plan de prévention des risques naturels inondation de la Commune de Arc-sur-Tille a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 03/08/2015. Cette couche représente le zonage réglementaire du PPRN.

Origine

Mise au standard COVADIS des données numériques des PPRn des département de la région Aquitaine.
Les informations contenues dans cette jeu de données sont issues de la base de donnée GASPAR V4.0 En date du 1 Octobre 2013.

Organisations partenaires

DDT Côte-d'Or

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Producteur

DDT Côte-d'Or

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Dernière mise à jour

26 février 2020

Licence

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

Qualité des métadonnées

66.66666666666666/100

Fréquence de mise à jour non renseignée

Couverture temporelle non renseignée

3 Autres

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Mis à jour le 26 février 2020

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42 téléchargements

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Créée le: 26 février 2020
Modifiée le: 26 février 2020

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Mis à jour le 26 février 2020

json

175 téléchargements

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Créée le: 26 février 2020
Modifiée le: 26 février 2020

Conversion à la volée au format GeoJSON

N_DOCUMENT_PPRN_20100008_024.shp (export SHP/WGS-84)

Mis à jour le 26 février 2020

shp

52 téléchargements

URL: https://transcode.geo.data.gouv.fr/links/5e2a2062fa4268bc256a912d/downloads/5e55c8277e14509b108c5753?format=SHP&projection=WGS84
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Type MIME: None

Créée le: 26 février 2020
Modifiée le: 26 février 2020

Conversion à la volée au format Shapefile (WGS-84)

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Informations

Mots-clés

Licence

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

ID

58aec29ec751df0e95ccf6af

Temporalité

Création

23 février 2017

Fréquence

Inconnu

Dernière mise à jour

26 février 2020

Couverture spatiale

Couverture territoriale

Arc-sur-Tille

Granularité de la couverture territoriale

Autre

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ID

Temporalité

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Fréquence

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Couverture territoriale

Granularité de la couverture territoriale

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