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Zonage des aléas du PPRN de la commune de Sainte-Marie-sur-Ouche en Côte-d'Or

Mis à jour le 28 octobre 2020 — Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

DDT Côte-d'Or

DDT Côte-d'Or

390 jeux de données

Informations

Licence
Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
ID
58aec2b5c751df0e95ccf6b5

Temporalité

Fréquence
Inconnu
Date de création
23 février 2017
Dernière mise à jour de ressource
28 octobre 2020

Dimensions géographiques

Granularité de la couverture territoriale
Autre
Couverture territoriale
Sainte-Marie-sur-Ouche
Extras
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Description

Zonage des aléas du Plan de prévention des risques naturels de Sainte-Marie-sur-Ouche (Arrêté préfectoral du 27/06/2014). Cette couche représente l'ensemble des aléas inondations et mouvement terrain. Il n'y a qu'une seule couche qui a permis la réalisation de toutes les cartes d'aléas du PPRN.

Origine

Les limites d'une zone réglementée sont représentées sur les documents graphiques du PPR. Les limites réglementaires sont généralement calées sur les phénomènes naturels, qui ne suivent ni le découpage cadastral ni les limites administratives. Un PPR détermine les limites des différentes zones réglementées en fonction de l'emprise calculée des phénomènes dangereux du site. Certains PPR peuvent parfois contenir des règlements associés à des figurés linéaires ou ponctuels (cavités, axe de ruissellement...). Les primitives graphiques linéaire et ponctuelle sont à utiliser respectivement dans ces cas de figure.

Organisations partenaires

DDT Côte-d'Or, DDT Meurthe-et-Moselle

Liens annexes

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Fichiers 3

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