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Tracé ponctuel habillant le plan d'un PLU - Manche

Informations

Fréquence
Inconnu
Date de création
23 février 2017
Date de mise à jour
12 février 2020
Dernière mise à jour de ressource
12 février 2020
Granularité de la couverture territoriale
Autre

Extras

ID
58aeeb44c751df508bc17594
Date de création
23 février 2017
Date de mise à jour
12 février 2020

Les éléments d'habillage sont des écritures en rapport avec une disposition réglementaire (largeur de voie, cote, nom des communes voisines.) ou des éléments géométriques surfaciques, linéaires ou ponctuels indicatifs, habillant les documents graphiques du PLU ou du POS. Ils sont nécessaires pour l'édition sous forme papier des documents graphiques opposables.Ce peut être, par exemple, une emprise d'un plan de détail, un cadre, un cartouche, un trait de rappel pour une écriture, un trait pour dessiner une cotation, une étiquette d'identification d'un équipement

Origine

La géométrie d'un habillage textuel, surfacique, linéaire ou ponctuel est obtenue à la suite de la numérisation des documents graphiques du PLU ou POS. Les données résultantes ne correspondent pas à des objets géographiques en tant que tels.

Organisations partenaires

DDTM Manche

Liens annexes

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Ressources 3

Voir aussi : ressources communautaires

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