DDTM Manche

Jeux de données⁵⁰

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  Zonage de pâturage et de repli pour l'AOC pré-salés

  Par DDTM Manche

  Zone de pâturage et de repli quand les pré-salés sont recouverts à forte marée définie par le décret n°2009-1245 du 15 octobre 2009. Les zonages peuvent être des communes entières ou un ensemble de sections de commune. Origine numérisation réalisée soit à l’échelle du cadastre pour les zones de…

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  Plan de prévention des risques littoraux de Saint-Vaast La Hougue

  Par DDTM Manche

  Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques représentées dans les plans de prévention des risques (PPR). Les risques majeurs regroupent les huit…

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  Parcelles supportant du bati édifié en 2010 dans le Gers

  Par DDTM Manche

  Zone d'emprise du bâti exclue du domaine agricole en 2010 dans le Gers Origine Exploitation du fichier de la BPE téléchargé sur le site de l’Insee : http://www.insee.fr/fr/themes/detail.asp?reg_id=99&ref_ id=fd-bpe2012&page=fichiers_detail/bpe2012/telechargeme nt.htm Qualité de donnée…

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  Communes disposant d'un règlement local de publicité (RLP) en Lorraine

  Par DDTM Manche

  Le jeu de données liste les communes disposant d'un règlement local de publicité (RLP) en Lorraine. La loi du 12 juillet 2010 portant Engagement National pour l’Environnement ainsi que le décret du 30 janvier 2012 ont profondément modifié la réglementation relative à la publicité, aux enseignes et…

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