DDTM Manche

Jeux de données50

Zonage de pâturage et de repli pour l'AOC pré-salés

Zone de pâturage et de repli quand les pré-salés sont recouverts à forte marée définie par le décret n°2009-1245 du 15 octobre 2009. Les zonages peuvent être des communes entières ou un ensemble de sections de commune. Origine numérisation réalisée soit à l’échelle du cadastre pour les zones de…
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Granularité de la couverture territoriale
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Communes disposant d'un règlement local de publicité (RLP) en Lorraine

Le jeu de données liste les communes disposant d'un règlement local de publicité (RLP) en Lorraine. La loi du 12 juillet 2010 portant Engagement National pour l’Environnement ainsi que le décret du 30 janvier 2012 ont profondément modifié la réglementation relative à la publicité, aux enseignes et…
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Granularité de la couverture territoriale
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Parcelles supportant du bati édifié en 2010 dans le Gers

Zone d'emprise du bâti exclue du domaine agricole en 2010 dans le Gers Origine Exploitation du fichier de la BPE téléchargé sur le site de l’Insee : http://www.insee.fr/fr/themes/detail.asp?reg_id=99&ref_ id=fd-bpe2012&page=fichiers_detail/bpe2012/telechargeme nt.htm Qualité de donnée…
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Granularité de la couverture territoriale
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Secteurs du classement sonore affectés par le bruit des infrastructures de transport terrestre dans le département de la Charente. (révision)

Objets surfaciques des secteurs du classement sonore affectés par le bruit des infrastructures de transport terrestre du département de la Charente. Ce dispositif réglementaire de prévention contre le bruit définit des bandes de chaque côté des voies composantes du classement sonore. Il est arrêté…
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Granularité de la couverture territoriale
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Plan de prévention des risques littoraux de Saint-Vaast La Hougue

Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques représentées dans les plans de prévention des risques (PPR). Les risques majeurs regroupent les huit…
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Granularité de la couverture territoriale
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Mesures compensatoires portant sur un linéaire et prévues par une autorisation de défrichement dans le département de la Manche

Mesures compensatoires portant sur un linéaire et prévues par une autorisation de défrichement. Ces mesures peuvent être de 5 types : Réserves boisées, Boisement/reboisement,Remise en état boisé,Travaux de génie civil ou biologique, Travaux pour la réduction de risques naturels. Ce peut être en…
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Granularité de la couverture territoriale
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HAMSTER - Terriers de 2008 en Alsace

Recensement de 2008 des terriers de Grand hamster occupés en Alsace dans les parcelles de céréales d’hiver (10 mètres entre deux recenseurs) et de luzerne (3 mètres entre deux recenseurs) pour connaître l’état des populations. Le nombre de terriers recensés selon ce protocole semi-exhaustif validé…
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Granularité de la couverture territoriale
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[TRI de l’AGGLOMERATION MULHOUSIENNE] Table listant les cartes de risque d’inondation produites sur un TRI donné

Série de données géographiques produites par le SIG Directive inondation du territoire à risque important d’inondation (TRI) de l'agglomération mulhousienne et cartographiées aux fins de rapportage pour la directive européenne sur les inondations. La Directive européenne 2007/60/CE du 23 octobre…
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Granularité de la couverture territoriale
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Prescription ponctuelle des PLU du Gers

Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuelle qui apparait sur les documents graphiques du PLU ou du POS. Une prescription qui se superpose à…
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Granularité de la couverture territoriale
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DDT 70- Zone réglementaire PPRI n°20080025 CC Val de Semouse

Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque.En fonction du niveau…
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Granularité de la couverture territoriale
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ID
58aeeaef88ee381b3633b25b
Date de création
23 février 2017
Date de mise à jour
8 décembre 2021