République
Française

  • Se connecter
  • S'enregistrer
  • Données
  • Réutilisations
  • Organisations
    • Qu'est-ce que data.gouv.fr ?
    • Comment publier des données ?
    • Comment exploiter des données ?
  • Actualités
  • Nous contacter
  1. Accueil
  2. Jeux de données
  3. SixtsurAff_CCAS_RGPD_RegistreTraitementDonnees_2021

SixtsurAff_CCAS_RGPD_RegistreTraitementDonnees_2021

Qualité des métadonnées : 0.7777777777777778/1
Qualité des métadonnées :
Description des données renseignée
Ressources documentées
Licence renseignée
Fréquence de mise à jour non respectée
Formats de fichiers non standards
Couverture temporelle renseignée
Couverture spatiale renseignée
En savoir plus sur cet indicateur
Mis à jour le 19 mai 2021 — Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

Commune de Sixt-sur-Aff

Bienvenue sur notre page officielle des données publiques ! Janvier 2023 : Les archives communales reprennent du service et changent de nom ! Après deux années d'interruption et de travaux d'aménagement, les archives reprennent leurs missions et poursuivent, en parallèle, leurs travail autour des…

34 jeux de données
  • centre-communal-daction-sociale
  • donnees-personnelles
  • protection-donnees
  • rgpd
  • sixt-sur-aff
  • traitement

Informations

Licence
Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
ID
60a57d2d5b8d312b5cfbadc4

Temporalité

Couverture temporelle
02/2020 à 04/2021
Fréquence
Annuelle
Date de création
19 mai 2021
Dernière mise à jour de ressource
19 mai 2021

Dimensions géographiques

Granularité de la couverture territoriale
Commune française
Couverture territoriale
Sixt-sur-Aff

Participez

Ajouter une réutilisation Contacter le producteur

Intégrer sur votre site

URL stable

Sommaire
  1. Description
  2. Fichiers 1
  3. Ressources communautaires 0
  4. Réutilisations 0
  5. Discussions 0

Description

REGISTRE DES ACTIVITÉS DE TRAITEMENT DU CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE DE SIXT-SUR-AFF (ILLE-et-VILAINE).
Dressé en février 2020 par Jérôme Allain, chargé du traitement des données puis revu et enrichi en mai 2021 par Jérôme Allain, chargé du traitement des données.
Note : Le registre des activités de traitement du Centre Communal d'Action Sociale de Sixt-sur-Aff est constitué de 21 fiches de traitement et a été transmis au Délégué à la protection des Données (Centre de Gestion d’Ille-et-Vilaine).

Fichiers 1

Ressources communautaires 0

Publier une ressource

Vous avez construit une base de données plus complète que celles présentées ici ? C'est le moment de la partager !

Réutilisations 0

Ajouter une réutilisation

Explorez les réutilisations de ce jeu de données.

Avez-vous utilisé ces données ? Référencez votre travail et augmentez votre visibilité.

Discussion entre l'organisation et la communauté à propos de ce jeu de données.

Participez

  • Créez ou trouvez votre organisation
  • Consultez la documentation
Publiez un jeu de données
Publiez une réutilisation

L'Open Data

  • Thématiques à la une
  • Données de référence
  • Portail des données européennes
  • Catalogue des données
  • Nouveautés

Support

  • Documentation de la plateforme
  • API du portail
  • Guides de l’Open Data
  • Nous contacter

Réseaux sociaux

  • Created by potrace 1.15, written by Peter Selinger 2001-2017
  • RSS
  • Infolettre
  • Un département de la DINUM
  • numerique.gouv.fr
  • Moteur open source : udata (6.0.1)
  • Extension du thème udata : udata-front (3.1.1)

république
française

  • Gouvernement.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
  • Etalab.gouv.fr
  • Licences
  • Conditions générales d'utilisation
  • Politique de confidentialité
  • Accessibilité : partiellement conforme

Sauf indication contraire, tout le contenu de ce site est disponible sous Licence Ouverte 2.0