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SixtsurAff_CCAS_RGPD_RegistreTraitementDonnees_2021

Mis à jour le 21 mai 2021 — Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

Commune de Sixt-sur-Aff

Bienvenue sur notre page officielle des données publiques ! Présentation des jeux de données C’est en 2018 que les membres du conseil municipal ont approuvé l’ouverture des données publiques propriété de la mairie de Sixt-sur-Aff afin que ces dernières puissent être consultées, partagées et…

34 jeux de données

Informations

Licence
Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
ID
60a57d2d5b8d312b5cfbadc4

Temporalité

Couverture temporelle
02/2020 à 04/2021
Fréquence
Annuelle
Date de création
19 mai 2021
Dernière mise à jour de ressource
19 mai 2021

Dimensions géographiques

Granularité de la couverture territoriale
Commune française
Couverture territoriale
Sixt-sur-Aff

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Description

REGISTRE DES ACTIVITÉS DE TRAITEMENT DU CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE DE SIXT-SUR-AFF (ILLE-et-VILAINE).
Dressé en février 2020 par Jérôme Allain, chargé du traitement des données puis revu et enrichi en mai 2021 par Jérôme Allain, chargé du traitement des données.
Note : Le registre des activités de traitement du Centre Communal d'Action Sociale de Sixt-sur-Aff est constitué de 21 fiches de traitement et a été transmis au Délégué à la protection des Données (Centre de Gestion d’Ille-et-Vilaine).

Ressources 1

Voir aussi : ressources communautaires
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SixtsurAff_CCAS_RGPD_RegistreTraitementDonnees_2021

Disponible
pdf (1.6Mo)

REGISTRE DES ACTIVITÉS DE TRAITEMENT DU CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE DE SIXT-SUR-AFF (ILLE-et-VILAINE).
Dressé en février 2020 par Jérôme Allain, chargé du traitement des données puis revu et enrichi en mai 2021 par Jérôme Allain, chargé du traitement des données.
Note : Le registre des activités de traitement du Centre Communal d'Action Sociale de Sixt-sur-Aff est constitué de 21 fiches de traitement et a été transmis au Délégué à la protection des Données (Centre de Gestion d’Ille-et-Vilaine).

Type
Fichier principal
Type MIME
application/pdf
sha1
f0df269dff5e6711e157116300120eef201cc869
Créée le
19 mai 2021
Modifiée le
19 mai 2021
Publiée le
19 mai 2021

Ressources communautaires 0

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