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Jeux de données

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23 résultats

Trier par :

L'impôt sur le revenu par collectivité territoriale (IRCOM)

Par Ministère de l'Économie, des Finances et de la Souveraineté industrielle et numérique

Pour chaque région, département ou commune, vous pouvez connaître le nombre de foyers fiscaux et le montant des traitements, salaires ou pensions (carte).

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88.88888888888889/100

Mis à jour le 8 juin 2023

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Agreste - Enquête eau et assainissement

Par Ministère de l'Agriculture et de l'Alimentation

L’enquête sur l’eau et l’assainissement 2008 a été réalisée fin 2009 – début 2010 auprès d’un échantillon de 5 215 communes. L'enquête étudie les services publics de l’eau sous divers aspects : les prix pratiqués, l’existence et la qualité des services rendus, l’organisation et la gestion des…

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77.77777777777779/100

Mis à jour le 16 octobre 2014

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Délai de traitements <= 15 jours ouvrés

Par Caisse Nationale des Allocations familiales

Proportion de pièces traitées dans un délai inférieur ou égal à 15 jours ouvrés à partir de janvier 2014 (l’indicateur est mesuré en jours calendaires avant cette date). Il s’agit du rapport entre le nombre de pièces traitées dans un délai inférieur ou égal à 15 jours ouvrés à partir de janvier…

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55.55555555555556/100

Mis à jour le 5 juillet 2023

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Délai de traitement des minima sociaux

Par Caisse Nationale des Allocations familiales

Proportion de pièces relatives à la gestion courante des dossiers de minima sociaux ou relatives à une demande de minimum social qui ont été traitées dans un délai inférieur à 10 jours ouvrés à partir de janvier 2014 (l’indicateur est mesuré en jours calendaires avant cette date). Il s’agit, pour…

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55.55555555555556/100

Mis à jour le 5 juillet 2023

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Registre des traitements de données à caractère personnel - Ville de La Rochelle

Par La Rochelle

Ce jeu de données présente la liste des traitements de données à caractère personnel que la ville de La Rochelle met en œuvre en qualité de responsable de traitement au sens du Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD). Ce registre répond à l’exigence de l’article 30 du RGPD. Vous…

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44.44444444444444/100

Mis à jour il y a 3 semaines

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Stations d'épurations - Toulouse Métropole

Par Toulouse métropole

Emplacements des stations d'épuration sur Toulouse Métropole

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44.44444444444444/100

Mis à jour le 13 février 2015

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SixtsurAff_RGPD_RegistreTraitementDonnees_2021

Par Commune de Sixt-sur-Aff

REGISTRE DES ACTIVITÉS DE TRAITEMENT DE LA COMMUNE DE SIXT-SUR-AFF (ILLE-et-VILAINE). Dressé en février 2020 par Jérôme Allain, chargé du traitement des données puis revu et enrichi en mai 2021 par Jérôme Allain, chargé du traitement des données. Note : Le registre des activités de traitement de…

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77.77777777777779/100

Mis à jour le 19 mai 2021

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DONNEE - EPCI de traitement des déchets du Grand Est

Par Région GRAND EST

Etablissements Publics de Coopération Intercommunale (EPCI) en charge du traitement des déchets ménagers dans le Grand Est. Liste des attributs objectid serial NOT NULL, identifiant unique code_dept character varying(2), code du département nom_dept character varying(30), nom du département…

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44.44444444444444/100

Mis à jour le 17 août 2023

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Stations d'épuration

Par Toulouse métropole

Emplacements des stations d'épuration sur le Grand Toulouse

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77.77777777777779/100

Mis à jour il y a 1 semaine

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DONNEE - EPCI de traitement des déchets du Grand Est

Par Région GRAND EST

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55.55555555555556/100

Mis à jour le 4 décembre 2020

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Se loger, habiter au quotidien - Equipements et services (EQU_POI_SERVICESEQU_M_LOGEH_V) EQU_POI_SERVICESEQU_M_LOGEH_V

Par Brest métropole

Services liés au logement Thématique Services et équipements publics Producteur Pôle métropolitain du Pays de Brest Créateur SIG Pays de Brest Fiche détaillée INSPIRE Id EQU_POI_SERVICESEQU_M_LOGEH_V Type points Echelle 1000 Territoire Pays de Brest

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88.88888888888889/100

Mis à jour il y a 4 jours

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SixtsurAff_CCAS_RGPD_RegistreTraitementDonnees_2021

Par Commune de Sixt-sur-Aff

REGISTRE DES ACTIVITÉS DE TRAITEMENT DU CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE DE SIXT-SUR-AFF (ILLE-et-VILAINE). Dressé en février 2020 par Jérôme Allain, chargé du traitement des données puis revu et enrichi en mai 2021 par Jérôme Allain, chargé du traitement des données. Note : Le registre des…

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77.77777777777779/100

Mis à jour le 19 mai 2021

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Statistiques des tribunaux français sur 12 mois

Par NosDonnées.fr

Délais de traitement sur 12 mois (juillet 2011 et juin 2012) et stock des dossiers (30 juin 2012) des différentes cours d'appel, TGI, tribunaux d'instance et conseils des prudhommes français. D'après http://www.nosdeputes.fr/14/question/QE/4092

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33.33333333333333/100

Mis à jour le 20 mars 2014

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Statistiques des tribunaux français sur 12 mois

Par NosDonnées.fr

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22.22222222222222/100

Mis à jour le 10 juillet 2017

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Indicateurs de collecte des déchets en Gironde

Par Ressourcerie datalocale

Il s’agit d’une enquête réalisée tous les 2 ans auprès des structures intercommunales qui porte sur les collectes des déchets : collecte ordures ménagères résiduelles (OMR) + collectes sélectives -verre, matériaux secs, biodéchets/déchets verts, autres collectes spécifiques- + déchèteries.…

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33.33333333333333/100

Mis à jour le 7 juillet 2017

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Indicateurs de collecte des déchets en Gironde

Par Ressourcerie datalocale

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55.55555555555556/100

Mis à jour le 11 septembre 2018

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Actifs et cotisants CNRACL

La Caisse nationale de retraites des agents des collectivités locales (CNRACL) couvre le risque vieillesse et invalidité des fonctionnaires territoriaux et des fonctionnaires hospitaliers. L’ensemble des collectivités locales cotisent à la CNRACL en tant qu’employeurs et l’ensemble des titulaires…

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88.88888888888889/100

Mis à jour il y a 1 jour

Open Data Commons Open Database License (ODbL)

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Bassins de collecte des eaux usées - CA Saint-Quentin-en-Yvelines

Par SAINT-QUENTIN-EN-YVELINES

Base de données d'identification et de cartographie des bassins de collecte des eaux usées sur le territoire de Saint-Quentin-en-Yvelines (78).

Qualité des métadonnées :

44.44444444444444/100

Mis à jour le 20 juin 2023

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Modes de traitement des ordures ménagères résiduelles en Bretagne

Par Observatoire de l'environnement en Bretagne

Modes de traitement des ordures ménagères résiduelles (OMR) en 2014 en Bretagne (valorisation énergétique, traitement thermique, traitement organique, stockage en ISDND) Origine Données collectées et validées par les services des conseils départementaux bretons dans le cadre de la campagne 2015 de…

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66.66666666666666/100

Mis à jour le 24 janvier 2020

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Tonnages de sous produits par installation traitant des ordures ménagères résiduelles en Bretagne

Par Observatoire de l'environnement en Bretagne

Les installations traitant des OMR (incinérateurs et unités de traitement organique) ont en sortie de process des sous produits nécessitant un traitement complémentaire. En 2014, 79 % des tonnages envoyés vers un site de traitement complémentaire sont issus des installations de traitement…

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66.66666666666666/100

Mis à jour le 24 janvier 2020

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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