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Secteurs d'intervention des services d'aménagement de la DDT - Isère

Informations

Licence
Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Fréquence
Inconnu
Date de création
15 juin 2015
Date de mise à jour
3 mars 2020
Dernière mise à jour de ressource
24 janvier 2020
Granularité de la couverture territoriale
Autre

Extras

ID
557f1b0888ee383533f4b5b4
Date de création
15 juin 2015
Date de mise à jour
3 mars 2020

Territoire d'intervention des services d'aménagement de la DDT 38 (Direction Départementale des Territoires de l'Isère).
La mission d'action territoriale et d'administration du droit des sols sont gérés par deux Services d'Aménagement :

  • Le SASE pour Sud Est,
  • Le SANO pour Nord Ouest.
    Il s'agit d'un zonage à la commune.

Origine

Agrégation des communes à partir de la BDTOPO©

Organisations partenaires

DDT Isère

Liens annexes

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Ressources 1

Voir aussi : ressources communautaires

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