Secteurs d'intervention des services d'aménagement de la DDT - Isère
Mis à jour le 3 mars 2020 — Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

DDT de l'Isère
DDT - DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES La DDT de l’Isère, qui rassemble quelque 300 agents, est constituée de six services thématiques responsables de domaines d’activité, deux services territoriaux et un secrétariat général : Le service logement et construction : Il est en charge des…
Informations
- Licence
- Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
- ID
- 557f1b0888ee383533f4b5b4
Temporalité
- Fréquence
- Inconnu
- Date de création
- 15 juin 2015
- Dernière mise à jour de ressource
- 24 janvier 2020
Dimensions géographiques
- Granularité de la couverture territoriale
- Autre
Extras
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- https://www.datara.gouv.fr/geonetwork/srv/c646f76b-578d-4ec4-b483-c632bbf743ca
- geop:dataset_id
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Description
Territoire d'intervention des services d'aménagement de la DDT 38 (Direction Départementale des Territoires de l'Isère).
La mission d'action territoriale et d'administration du droit des sols sont gérés par deux Services d'Aménagement :
- Le SASE pour Sud Est,
- Le SANO pour Nord Ouest.
Il s'agit d'un zonage à la commune.
Origine
Agrégation des communes à partir de la BDTOPO©
Organisations partenaires
DDT Isère
Liens annexes
Fichiers 1
Ressources communautaires 0
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Réutilisations 0
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