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Secteurs d'intervention des services d'aménagement de la DDT - Isère

Name: Secteurs d'intervention des services d'aménagement de la DDT - Isère
Creator: DDT de l'Isère
License: https://www.etalab.gouv.fr/licence-ouverte-open-licence
Keywords: action-publique,ddt-isere,donnees-ouvertes,grand-public,isere,location,passerelle-inspire,specification-locale

Producteur Informations Extras

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DDT de l'Isère

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Informations

Licence: Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Fréquence: Inconnu
Date de création: 15 juin 2015
Date de mise à jour: 3 mars 2020
Dernière mise à jour de ressource: 24 janvier 2020
Granularité de la couverture territoriale: Autre

Extras

ID: 557f1b0888ee383533f4b5b4
Date de création: 15 juin 2015
Date de mise à jour: 3 mars 2020
Mots clés: action-publique

ddt-isere

donnees-ouvertes

grand-public

isere

location

passerelle-inspire

specificati...

Territoire d'intervention des services d'aménagement de la DDT 38 (Direction Départementale des Territoires de l'Isère).
La mission d'action territoriale et d'administration du droit des sols sont gérés par deux Services d'Aménagement :

Le SASE pour Sud Est,
Le SANO pour Nord Ouest.
Il s'agit d'un zonage à la commune.

Origine

Agrégation des communes à partir de la BDTOPO©

Organisations partenaires

DDT Isère

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Ressources ¹

Voir aussi : ressources communautaires

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l_service__amenagement_s_038 (export GeoJSON)

Disponible

json

Conversion à la volée au format GeoJSON

URL: https://transcode.geo.data.gouv.fr/services/5e2a1f8ffa4268bc2560456d/feature-types/ms:l_service__amenagement_s_038?format=GeoJSON&projection=WGS84
URL stable: https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/r/1b50762a-5ec2-49e5-b1ee-7f8a6305147e
Type: Autre
Type MIME: None
Créée le: 24 janvier 2020
Modifiée le: 24 janvier 2020
Publiée le: 24 janvier 2020

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