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Secteurs d'intervention des services d'aménagement de la DDT - Isère

Mis à jour le 3 mars 2020 — Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

DDT de l'Isère

DDT - DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES La DDT de l’Isère, qui rassemble quelque 300 agents, est constituée de six services thématiques responsables de domaines d’activité, deux services territoriaux et un secrétariat général : Le service logement et construction : Il est en charge des…

131 jeux de données

Informations

Licence
Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
ID
557f1b0888ee383533f4b5b4

Temporalité

Fréquence
Inconnu
Date de création
15 juin 2015
Dernière mise à jour de ressource
24 janvier 2020

Dimensions géographiques

Granularité de la couverture territoriale
Autre
Extras
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Description

Territoire d'intervention des services d'aménagement de la DDT 38 (Direction Départementale des Territoires de l'Isère).
La mission d'action territoriale et d'administration du droit des sols sont gérés par deux Services d'Aménagement :

  • Le SASE pour Sud Est,
  • Le SANO pour Nord Ouest.
    Il s'agit d'un zonage à la commune.

Origine

Agrégation des communes à partir de la BDTOPO©

Organisations partenaires

DDT Isère

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