Name: Secteurs d'intervention des services d'aménagement de la DDT - Isère
Creator: DDT de l'Isère
License: https://www.etalab.gouv.fr/licence-ouverte-open-licence
Keywords: action-publique,ddt-isere,donnees-ouvertes,grand-public,isere,location,passerelle-inspire,specification-locale

Secteurs d'intervention des services d'aménagement de la DDT - Isère

Territoire d'intervention des services d'aménagement de la DDT 38 (Direction Départementale des Territoires de l'Isère).
La mission d'action territoriale et d'administration du droit des sols sont gérés par deux Services d'Aménagement :

Le SASE pour Sud Est,
Le SANO pour Nord Ouest.
Il s'agit d'un zonage à la commune.

Origine

Agrégation des communes à partir de la BDTOPO©

Organisations partenaires

DDT Isère

Liens annexes

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Ressources

l_service__amenagement_s_038 (export GeoJSON)

Conversion à la volée au format GeoJSON

Producteur

DDT de l'Isère

DDT - DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES La DDT de l’Isère, qui rassemble quelque 300 agents, est constituée de six services thématiques responsables de domaines…

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Informations

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Inconnu
15 juin 2015
3 mars 2020
24 janvier 2020
Autre

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