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Secteurs d'intervention des services d'aménagement de la DDT - Isère

Name: Secteurs d'intervention des services d'aménagement de la DDT - Isère
Creator: DDT de l'Isère
License: https://www.etalab.gouv.fr/licence-ouverte-open-licence
Keywords: action-publique,ddt-isere,donnees-ouvertes,grand-public,isere,location,passerelle-inspire,specification-locale

Description

Territoire d'intervention des services d'aménagement de la DDT 38 (Direction Départementale des Territoires de l'Isère).
La mission d'action territoriale et d'administration du droit des sols sont gérés par deux Services d'Aménagement :

Le SASE pour Sud Est,
Le SANO pour Nord Ouest.
Il s'agit d'un zonage à la commune.

Origine

Agrégation des communes à partir de la BDTOPO©

Organisations partenaires

DDT Isère

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Producteur

DDT de l'Isère

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Dernière mise à jour

24 janvier 2020

Licence

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

Qualité des métadonnées

66.66666666666666/100

Fréquence de mise à jour non renseignée

Couverture temporelle non renseignée

1 Autre

l_service__amenagement_s_038 (export GeoJSON)

Mis à jour le 24 janvier 2020

json

177 téléchargements

URL: https://transcode.geo.data.gouv.fr/services/5e2a1f8ffa4268bc2560456d/feature-types/ms:l_service__amenagement_s_038?format=GeoJSON&projection=WGS84
URL stable: https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/r/1b50762a-5ec2-49e5-b1ee-7f8a6305147e
Type MIME: None

Créée le: 24 janvier 2020
Modifiée le: 24 janvier 2020

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Informations

Mots-clés

Licence

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

ID

557f1b0888ee383533f4b5b4

Temporalité

Création

15 juin 2015

Fréquence

Inconnu

Dernière mise à jour

24 janvier 2020

Couverture spatiale

Granularité de la couverture territoriale

Autre

Actions

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Extras

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Secteurs d'intervention des services d'aménagement de la DDT - Isère

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Producteur

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Qualité des métadonnées :

Qualité des métadonnées

Informations

Mots-clés

Licence

ID

Temporalité

Création

Fréquence

Dernière mise à jour

Couverture spatiale

Granularité de la couverture territoriale

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