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Secteurs d'intervention des agents du BDU de la DDT - Isère

Informations

Licence
Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Fréquence
Inconnu
Date de création
15 juin 2015
Date de mise à jour
3 mars 2020
Dernière mise à jour de ressource
24 janvier 2020
Granularité de la couverture territoriale
Autre

Extras

ID
557f1b34c751df62871d4c17
Date de création
15 juin 2015
Date de mise à jour
3 mars 2020

Découpage des territoires en fonction des secteurs des agents du Bureau des Documents d'Urbanisme (BDU) de la Direction départementale des territoires de l'Isère.

Leur mission est de donner l'avis de l'État et les "porter à connaissance" dans le cadre des élaborations, révisions ou mises en compatibilité des documents d'urbanisme (POS et PLU).

Origine

Regroupement des communes de la BDNYME en fonction des secteurs d'intervention du Bureau des Documents d'Urbanisme correspondants à l'organisation de la DDT 38.

Organisations partenaires

DDT Isère

Liens annexes

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Ressources 1

Voir aussi : ressources communautaires

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