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PPRI du Gardon d'Alès (20130012) commune de Bagard - recensement des versions du PPRn

Mis à jour le 8 mars 2019 — Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Description

recensement des différentes versions de PPR rattachés à l'identifiant GASPAR 20130012

Origine

Cette table est rendue géométrique en utilisant le périmètre IAL (périmètre de prescription quand le PPR est prescrit ou périmètre réglementé quand le PPR est approuvé).La géométrie du périmètre prescrit d'un PPR est fournie par l'arrêté préfectoral de prescription de ce PPR. La géométrie du périmètre réglementé d'un PPR se construit par l'agrégation géométrique des polygones représentant les zones réglementées par le PPR.Source du géoréférencement :- référentiel cadastral PCI (DGFIP) ou BD Parcellaire (IGN) nom, version et actualité à préciser- Scan25 (IGN) : numéro et année de l'édition à préciser- BD CARTO (IGN) ou GeoFLA (IGN) (numéro et année de l'édition à préciser) pour les PPR prescritsSource thématique : - Liste des PPRN prescrits et approuvés sur le département établie à partir des informations existantes dans l'application GASPAR de suivi des procédures PPR.

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Disponible
dbf

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Type
Autre
Type MIME
None
Créée le
8 mars 2019
Modifiée le
8 mars 2019
Publiée le
8 mars 2019

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