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349 résultats

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PPRI du Gardon d'Alès (20130025) commune de Saint-Martin-de-Valgalgues - zones d'aléa

Par DDTM Gard

Zones exposées à un ou plusieurs aléas représentées sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. Identifiant GASPAR : Origine Les limites d'une zone d'aléa sont représentées sur la carte des aléas en fonction du niveau de l'aléa. Autrement dit, les objets polygones représentant…

Mis à jour le 17 février 2020

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Communes du Gard concernées par la loi littoral

Par DDTM Gard

Communes gardoises concernées par la Loi n°86-2 du 3 janvier 1986 (Version consolidée au 01 juillet 2006 ) relative à l'aménagement, la protection et la mise en valeur du littoral. Origine couche générée par SUH/OT-SIG. la couche peut être associée par jointure à une couche géométrique pour…

Mis à jour le 13 février 2020

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Plans de prévention des risques naturels (PPRN) dans le département du Gard

Par DDTM Gard

Ensemble des couches à l'échelle du département, dont les couches assemblées des différents zonages PPRi ou PPRif Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. L'outil PPR s'insère dans le…

Mis à jour le 15 février 2020

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PPRI de Nîmes (30) - zonage règlementaire

Par DDTM Gard

Zonage règlementaire du Plan de Prévention contre le Risque Inondation établi pour la commune de Nîmes Identifiant GASPAR : 20130033 Origine Les limites d'une zone réglementée sont représentées sur les documents graphiques du PPR. Les limites réglementaires sont généralement calées sur les…

Mis à jour le 31 janvier 2020

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Cartographie de l'aléa inondation sur la commune de Castéra Verduzan (Gers)

Par DDTM Gard

Zone exposée à l'aléa inondation représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l'intensité de chaque aléa en tout point de la zone d'étude. Elle conduit à délimiter un ensemble de…

Mis à jour le 29 février 2020

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Aires de retournement, de croisement et impasses le long des tronçons des voies DFCI catégorisées dans le Gard

Par DDTM Gard

couche AIM de la BD DFCI Origine couche mise à jour par SEF/DFCI sur la base de BD TOPO fichier de style pour QGis (AIM.qml) associé à la couche dans la GéoBase Mise a jour 23/08/2018 Organisations partenaires DDTM Gard Liens annexes Vue XML des métadonnées ➞ Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr

Mis à jour le 16 février 2020

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PPRI de Saint-Brès (30) - périmètre

Par DDTM Gard

Périmètre du Plan de Protection contre le Risque Inondation établi pour la commune de Saint-Brès Origine Le périmètre d'un PPR prescrit est généralement fourni dans l'arrêté de prescription pris par le préfet. Le périmètre d'exposition aux risques - ou périmètre réglementé - correspond quant à lui…

Mis à jour le 11 février 2020

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Zonage PPRI approuvé avant 2002 dans le Gard

Par DDTM Gard

Assemblage départemental des zonages PPRI approuvés avant 2002 et recalés par un stagiaire Origine couche au format SHP (conversion de l'ancienne table au format MapInfo) Mise à jour du 08/08/2019 : Suppression des anciens PPRI des communes ayant des PPRI approuvés après 2002. :Cassagnoles,…

Mis à jour le 2 février 2020

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PPRI de Marguerittes (30)

Par DDTM Gard

Ensemble des jeux de données concernés par le numéro de procédure ID GASPAR 20130047 Origine données DDTM30 mises au format COVADIS dans le cadre du chantier piloté par la DREAL LR en 2015 Organisations partenaires DDTM Gard, DDTM 30 - SER Liens annexes Vue XML des métadonnées Standard de données…

Mis à jour le 16 février 2020

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Schéma départemental d'accueil et d'habitat des gens du voyage pour le département du Gard

Par DDTM Gard

Le schéma départemental pour l'accueil des gens du voyage est rendu obligatoire par la loi du 5 juillet 2000 relative à l'accueil des gens du voyage dont l'article 1 précise : « Dans chaque département, au vu d'une évaluation préalable des besoins et de l'offre existante, notamment la fréquence et…

Mis à jour le 13 février 2020

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PPRI de Générac (30) - périmètre

Par DDTM Gard

Périmètre du Plan de Protection contre le Risque Inondation établi pour la commune de Générac Origine Le périmètre d'un PPR prescrit est généralement fourni dans l'arrêté de prescription pris par le préfet. Le périmètre d'exposition aux risques - ou périmètre réglementé - correspond quant à lui à…

Mis à jour le 3 février 2020

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Bassins DFCI dans le Gard

Par DDTM Gard

découpage du département du Gard en bassins forestiers pour la défense de la forêt contre les incendies Origine données issues de la BD DFCI rééférentiel utilisé : BD Carto Utilisée pour générer la couche fusionnée L_DFCI_BASSIN_FORESTIER_FUS_S_030 Organisations partenaires DDTM Gard Liens annexes…

Mis à jour le 11 février 2020

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Périmètre des Schémas de cohérence territoriale dans le Gard

Par DDTM Gard

La loi sur la solidarité et le renouvellement urbain (loi SRU) du 13/12/2000 prévoit la mise en place, à partir du 1er janvier 2002 des schémas de cohérence territoriale, qui remplacent les schémas directeurs. Elaborés par les élus, à l'échelle du bassin de vie, d'habitat ou d'emploi, ils auront…

Mis à jour le 14 février 2020

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PPRI de Marguerittes (30) - zonage règlementaire

Par DDTM Gard

recensement des différentes versions de PPR rattachés à l'identifiant GASPAR 20130055 Origine Cette table est rendue géométrique en utilisant le périmètre IAL (périmètre de prescription quand le PPR est prescrit ou périmètre réglementé quand le PPR est approuvé).La géométrie du périmètre prescrit…

Mis à jour le 17 février 2020

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PPRI du Gardon d'Alès (20130025) commune de Saint-Martin-de-Valgalgues - zonage règlementaire

Par DDTM Gard

Zonage règlementaire du Plan de Prévention contre le Risque Inondation établi pour la commune de Identifiant GASPAR : Origine Les limites d'une zone réglementée sont représentées sur les documents graphiques du PPR. Les limites réglementaires sont généralement calées sur les phénomènes naturels,…

Mis à jour le 14 février 2020

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PPRI de Robiac-Rochessadoule (30) - périmètre

Par DDTM Gard

Périmètre du Plan de Protection contre le Risque Inondation établi pour la commune de Robiac-Rochessadoule Origine Le périmètre d'un PPR prescrit est généralement fourni dans l'arrêté de prescription pris par le préfet. Le périmètre d'exposition aux risques - ou périmètre réglementé - correspond…

Mis à jour le 15 février 2020

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PPRIF Villeneuve-lès-Avignon - zonage réglementaire

Par DDTM Gard

Zonage règlementaire du Plan de Prévention contre le Risque Incendie de Forêt établi pour la commune de Villeneuve-lès-Avignon Identifiant GASPAR : 20050032 Origine Les limites d'une zone réglementée sont représentées sur les documents graphiques du PPR. Les limites réglementaires sont…

Mis à jour le 11 février 2020

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Cours d'eau avec compléments à la BD Carthage

Par DDTM Gard

Ajout à la couche de la BD Carthage des tronçons identifiés comme manquants par la DDTM30 Même emprise que la table L_BV_030. Origine couche créée localement par la DDTM30 pour les besoins propres du service de l'eau. publication catalogue intranet uniquement, sans téléchargement associé…

Mis à jour le 13 février 2020

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Zonage des secteurs soumis aux Obligations Légales de Débroussaillement (OLD)

Par DDTM Gard

Champ d'application de la réglementation forestière concernant le débroussaillement Origine Cette cartographie a été établie à partir des couches " Végetation " et " Bati " de la BDTopo de l’IGN, purgée des massifs boisés et zones de garrigues inférieurs à 4 ha ainsi que des bandes boisées…

Mis à jour le 15 février 2020

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PPRI de Milhaud (30) - zonage règlementaire

Par DDTM Gard

Zonage règlementaire du Plan de Prévention contre le Risque Inondation établi pour la commune de Milhaud Identifiant GASPAR : 20130048 Origine Les limites d'une zone réglementée sont représentées sur les documents graphiques du PPR. Les limites réglementaires sont généralement calées sur les…