DDTM Gard

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Datasets349

Prescriptions surfaciques EBC des POS/ PLU dans le Gard

Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuelle qui apparait sur les documents graphiques du PLU ou du POS. Une prescription qui se superpose à…
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Unknown
Territorial coverage granularity
Other

PPRI de Saint-André-d'Olérargues (30) - zones d'aléa

Zones exposées à un ou plusieurs aléas représentées sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. Identifiant GASPAR : 20130086 Origine Les limites d'une zone d'aléa sont représentées sur la carte des aléas en fonction du niveau de l'aléa. Autrement dit, les objets polygones…
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Unknown
Territorial coverage granularity
Other

Opérations programmées d'amélioration de l'habitat (OPAH) dans le Gard

Créées en 1977, les opérations programmées d'amélioration de l'habitat (OPAH) constituent depuis trente ans l'outil principal par lequel est réalisé la réhabilitation des centres urbains et des bourgs ruraux. D'autres outils ont été créés pour répondre à des spécificités territoriales, techniques…
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Unknown
Territorial coverage granularity
Other

PPRI de Saint-Privat-de-Champclos (30) - recensement des versions du PPRn

recensement des différentes versions de PPR rattachés à l'identifiant GASPAR 20130097 Origine Cette table est rendue géométrique en utilisant le périmètre IAL (périmètre de prescription quand le PPR est prescrit ou périmètre réglementé quand le PPR est approuvé).La géométrie du périmètre prescrit…
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Unknown
Territorial coverage granularity
Other

Nouvelle-Aquitaine : TRI du côtier basque (aléa débordement) - Points de champ de vitesse, Directive inondation

Ce jeu de données contient les points de champ de vitesse (points pour lesquels on dispose d’une estimation de la vitesse et de la direction de l’écoulement des eaux dans le cas d’une inondation d’un certain type selon un certain scénario), produite aux fins de rapportage pour la directive…
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Unknown
Territorial coverage granularity
Other

Aquitaine : TRI de Libourne (aléa submersion marine) - Enjeux quantitatifs rapportés pour chaque maille d'analyse et pour chaque scénario d’inondation, Directive inondation

Table des enjeux quantitatifs rapportés au TRI et pour chaque scénario d’inondation, produite aux fins de rapportage pour la directive européenne sur les inondations.La Directive européenne 2007/60/CE du 23 octobre 2007 relative à l'évaluation et à la gestion des risques d'inondation (JOUE L 288,…
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Unknown
Spatial coverage
Libourne
Territorial coverage granularity
Other

Nouvelle-Aquitaine : TRI du côtier basque (aléa débordement) - Données pouvant aggraver ou compliquer la gestion de crise, Directive inondation

Ce jeu de données contient les enjeux ponctuels correspondant aux établissements et installations sensibles dont l’inondation peut aggraver ou compliquer la gestion de crise, produite aux fins de rapportage pour la directive européenne sur les inondations.La Directive européenne 2007/60/CE du 23…
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Unknown
Territorial coverage granularity
Other

Nouvelle-Aquitaine partiel : Rejets aqueux indirect des ICPE - Localisation (ponctuel)

Ce jeu de données contient la localisation des Installations Classées pour la Protection de l'Environnement (ICPE) (ponctuel) soumises à autorisation ou à enregistrement et ayant un rejet aqueux indirect, impactant une ou plusieurs masses d'eau, potentiellement pollués, en région…
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Unknown
Territorial coverage granularity
Other

Aquitaine : TRI de Bordeaux (aléa submersion marine) - Enjeux liés aux installations polluantes IPPC, Directive inondation

Table des enjeux ponctuel liés au patrimoine culturel, produite aux fins de rapportage pour la directive européenne sur les inondations.La Directive européenne 2007/60/CE du 23 octobre 2007 relative à l'évaluation et à la gestion des risques d'inondation (JOUE L 288, 06-11-2007, p.27) influence la…
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Unknown
Spatial coverage
Périgueux
Territorial coverage granularity
Other

PPRI de Saint-Geniès-de-Comolas (30) - périmètre

Périmètre du Plan de Protection contre le Risque Inondation établi pour Saint-Geniès-de-Comolas Origine Le périmètre d'un PPR prescrit est généralement fourni dans l'arrêté de prescription pris par le préfet. Le périmètre d'exposition aux risques - ou périmètre réglementé - correspond quant à lui…
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Unknown
Spatial coverage
Agen
Territorial coverage granularity
Other

Members1

Robot geo.data.gouv.fr
admin

Technical details

ID
58aedb7c88ee3801ec1afb7e
Creation date
February 23, 2017
Modification date
October 17, 2021