PPRI de Saint-Gervasy (30) - zones d'aléa
Mis à jour le 17 février 2020 — Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Informations
- Licence
- Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
- ID
- 58aedc1a88ee3803c23a38bc
Temporalité
- Fréquence
- Inconnu
- Date de création
- 23 février 2017
- Dernière mise à jour de ressource
- 17 février 2020
Dimensions géographiques
- Granularité de la couverture territoriale
- Autre
Extras
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Description
Zones exposées à un ou plusieurs aléas représentées sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR.
Identifiant GASPAR : 20130050
Origine
Ces sociétés de chasse pratiquent la chasse sur des terrains où elles détiennent le droit de chasse.
Ce droit de chasse étant liés au droit de propriété, les propriétaires cèdent leur droit de chasse à une société de chasse.
La pratique de la chasse s'exerce sur des périodes légales autorisées par l’État.
Ces sociétés de chasse peuvent évoluer par regroupement de sociétés entre elles, ou par scission.
Lorsque plusieurs sociétés de chasse pratiquent la chasse sur un même territoire communal ou intercommunal, leurs représentations se superposent.
Ces sociétés de chasse reposent sur les limites communales de la BD-Topo, en vigueur en 2015, avant fusion des communes de Gèdre et Gavarnie d'une part et de Loudenvielle et Armenteule d'autre part.
Organisations partenaires
DDTM Gard, DDTM 30 - SER
Liens annexes
Fichiers 3
Ressources communautaires 0
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