Archivé

POS de AOUSTE SUR SYE 26011 Mise en compatibilité N°2 02/02/2015 - FIN de VALIDITE : 21/12/2016 caractère exécutoire du PLU approuvé le 08/11/2016

Description

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan d'Occupation des Sols de AOUSTE SUR SYE 26011 POS approuvé le 15/02/2002 - Mise en compatibilité N°2 approuvée le 02/02/2015- Caractère exécutoire le 05/03/2015 - FIN de VALIDITE : 21/12/2016 caractère exécutoire du PLU approuvé le 08/11/2016

Origine

POS approuvé le 15/02/2002 - Mise en compatibilité N°2 approuvée le 02/02/2015 - Caractère exécutoire le 05/03/2015 - FIN de VALIDITE : 21/12/2016 caractère exécutoire du PLU approuvé le 08/11/2016
Référentiel de saisie : BDP-I 2013 ©IGN – 2013 - BD PARCELLAIRE® - Image

Organisations partenaires

DDT Drôme

Liens annexes

Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr

Producteur

⚠️ Ce jeu de données est géré par la plateforme geo.data.gouv.fr . Cette plateforme n'est pas activement maintenue et en conséquence, vous pouvez trouver de fausses données ou des métadonnées. Plus d'informations sur l'arrêt de geo.data.gouv.fr est disponible ici.

Dernière mise à jour

5 février 2020

Licence

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

Qualité des métadonnées
66.66666666666666/100

Fréquence de mise à jour non renseignée

Couverture temporelle non renseignée

Il n'y a pas encore de réutilisation pour ce jeu de données.

Publiez une réutilisation Qu'est-ce qu'une réutilisation ?

Il n'y a pas encore de discussion pour ce jeu de données.

Il n'y a pas encore de ressources communautaires pour ce jeu de données.

Partagez vos ressources En savoir plus sur la communauté

Informations

Temporalité

Création

23 février 2017

Fréquence

Inconnu

Dernière mise à jour

5 février 2020

Couverture spatiale

Couverture territoriale

Aouste-sur-Sye

Granularité de la couverture territoriale

Autre

Actions

Intégrer sur votre site

Extras

inspire:resource_identifier

fr-120066022-orphan-2bbf6e04-eedb-4382-b16c-9be44943e4e9http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr

geop:dataset_id

2762554bd9efecc723bfb5c4b5ff9a6b45e257b6

inspire:identifier

fr-120066022-ldd-534d7c83-b9e7-4a25-a878-2ceb3a83e741

geop:archived

shutdown-phase-2

Visites

290

21 en mai 2024

Téléchargements

473

13 en mai 2024

Réutilisations de ce jeu de données

0

Abonnés

0