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POS de AOUSTE SUR SYE 26011 Mise en compatibilité N°2 02/02/2015 - FIN de VALIDITE : 21/12/2016 caractère exécutoire du PLU approuvé le 08/11/2016
Description
Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan d'Occupation des Sols de AOUSTE SUR SYE 26011 POS approuvé le 15/02/2002 - Mise en compatibilité N°2 approuvée le 02/02/2015- Caractère exécutoire le 05/03/2015 - FIN de VALIDITE : 21/12/2016 caractère exécutoire du PLU approuvé le 08/11/2016
Origine
POS approuvé le 15/02/2002 - Mise en compatibilité N°2 approuvée le 02/02/2015 - Caractère exécutoire le 05/03/2015 - FIN de VALIDITE : 21/12/2016 caractère exécutoire du PLU approuvé le 08/11/2016
Référentiel de saisie : BDP-I 2013 ©IGN – 2013 - BD PARCELLAIRE® - Image
Organisations partenaires
DDT Drôme
Liens annexes
Producteur
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Dernière mise à jour
5 février 2020
Licence
Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Qualité des métadonnées :
Description des données renseignée
Fichiers documentés
Licence renseignée
Fréquence de mise à jour non renseignée
Formats de fichiers standards
Couverture temporelle non renseignée
Couverture spatiale renseignée
Tous les fichiers sont disponibles
Qualité des métadonnées
Fréquence de mise à jour non renseignée
Couverture temporelle non renseignée
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Informations
Mots-clés
ID
58aed82f88ee387b640018a9
Temporalité
Création
23 février 2017
Fréquence
Inconnu
Dernière mise à jour
5 février 2020
Couverture spatiale
Couverture territoriale
Aouste-sur-Sye
Granularité de la couverture territoriale
Autre
Actions
Intégrer sur votre site
Extras
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shutdown-phase-2
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