PLU du 16/07/2012 de CHARVIEU_CHAVAGNEUX - 38085
Description
Plan local d'urbanisme (PLU). Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Charvieu-Chavagneux. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Producteur
Dernière mise à jour
2 avril 2024
Licence
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Informations
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Licence
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ID
660bf844f94229040b00c55d
Temporalité
Création
4 juillet 2017
Dernière mise à jour
2 avril 2024
Couverture spatiale
Couverture territoriale
Granularité de la couverture territoriale
Autre
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Extras
harvest
{'dct:provenance': ["Document d'urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 2 octobre 2014. Conversion au standard CNIG 2014 par le CD38 et la DDT38. Contrôle de conformité CNIG des documents d'urbanisme par le CD38 et la DDT38. Qualité des données : Structuration des données conforme aux prescriptions nationales du CNIG du 2 octobre 2014 : http://cnig.gouv.fr/?page_id=2732"]}
Moissonnage
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