PLU du 12/02/2008 de SAINT-GERVAIS - 38390
Description
Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Saint Gervais. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Éditeur
Attributions
DDT 38 (Direction Départementale des Territoires de l'Isère) (Contact)
Conseil Départemental de l'Isère (Contact)
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Dernière mise à jour
7 novembre 2024
Licence
Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
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Qualité des métadonnées
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Informations
Mots-clés
ID
660bf83d247f4fe75383d6b1
Temporalité
Création
5 septembre 2017
Couverture temporelle
12/02/2008
Dernière mise à jour
7 novembre 2024
Couverture spatiale
Couverture territoriale
Granularité de la couverture territoriale
Autre
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Extras
dcat
{'provenance': ["Document d'urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 2 octobre 2014. Conversion au standard CNIG 2014 par le CD38 et la DDT38. Contrôle de conformité CNIG des documents d'urbanisme par le CD38 et la DDT38. Qualité des données : Structuration des données conforme aux prescriptions nationales du CNIG du 2 octobre 2014 : http://cnig.gouv.fr/?page_id=2732"], 'accessRights': ["Pas de restriction d'accès public selon INSPIRE"]}
Moissonnage
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