PLU du 03/02/2006 de SAINT-MICHEL-LES-PORTES - 38429
Description
Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Saint Michel les Portes. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Producteur
Dernière mise à jour
2 avril 2024
Licence
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Qualité des métadonnées :
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Couverture temporelle renseignée
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Qualité des métadonnées
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Informations
Mots-clés
Licence
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ID
660bf844998748985100c515
Temporalité
Création
7 septembre 2017
Couverture temporelle
03/02/2006
Dernière mise à jour
2 avril 2024
Couverture spatiale
Couverture territoriale
Granularité de la couverture territoriale
Autre
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Extras
harvest
{'dct:provenance': ["Document d'urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 2 octobre 2014. Conversion au standard CNIG 2014 par le CD38 et la DDT38. Contrôle de conformité CNIG des documents d'urbanisme par le CD38 et la DDT38. Qualité des données : Structuration des données conforme aux prescriptions nationales du CNIG du 2 octobre 2014 : http://cnig.gouv.fr/?page_id=2732"]}
Moissonnage
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