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PLU de LIVRON SUR DROME 26165 Modification N°2 17/10/2016 - FIN de VALIDITE : 31/07/2017 Mise à jour

Qualité des métadonnées : 0.6666666666666666/1
Qualité des métadonnées :
Description des données renseignée
Ressources documentées
Licence renseignée
Fréquence de mise à jour non renseignée
Formats de fichiers standards
Couverture temporelle non renseignée
Couverture spatiale renseignée
Mis à jour le 17 février 2020 — Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

DDTM Gard

DDTM Gard

349 jeux de données

Informations

Licence
Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
ID
58aedc3688ee3803c23a38c7

Temporalité

Fréquence
Inconnu
Date de création
23 février 2017
Dernière mise à jour de ressource
17 février 2020

Dimensions géographiques

Granularité de la couverture territoriale
Autre
Extras
inspire:resource_identifier
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Description

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de LIVRON SUR DROME 26165 PLU approuvé le 03/09/2012 - Modification N°2 approuvée le 17/10/2016, caractère exécutoire le 27/11/2016 - FIN de VALIDITE : 31/07/2017 Mise à jour

Origine

PLU approuvé le 03/09/2012 - Modification N°2 approuvée le 17/10/2016, caractère exécutoire le 27/11/2016 - FIN de VALIDITE : 31/07/2017 Mise à jour
Référentiel de saisie : PCI-Vecteur - Origine DGFiP Cadastre © Droits de l'Etat réservés ® 2014

Organisations partenaires

DDTM Gard, DDT Drôme

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