Archivé

Planification - Communes couvertes par un document d'urbanisme opposable et numérisé en Loir-et-Cher

Description

Table contenant la liste des communes couvertes par un document d'urbanisme opposable et numérisé à la date de saisie des données. Cette table sert notamment à cartographier rapidement l'état de la numérisation des documents d'urbanisme opposables sur le département. (une seule table par département)Cette table présente comme caractéristiques : Seuls les codes INSEE des communes couvertes par des documents d’urbanisme opposables et numérisés figurent dans cette table. Une commune ne pouvant être soumise qu’à un seul document d’urbanisme opposable à une même date, le code INSEE d’une commune ne peut apparaître qu’une seule fois dans la table.

Origine

Identification du dernier document d'urbanisme applicable sur la commune concernée

Organisations partenaires

DDT Loir-et-Cher

Liens annexes

Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr

Producteur

⚠️ Ce jeu de données est géré par la plateforme geo.data.gouv.fr . Cette plateforme n'est pas activement maintenue et en conséquence, vous pouvez trouver de fausses données ou des métadonnées. Plus d'informations sur l'arrêt de geo.data.gouv.fr est disponible ici.

Dernière mise à jour

28 février 2020

Licence

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

Qualité des métadonnées
66.66666666666666/100

Fréquence de mise à jour non renseignée

Couverture temporelle non renseignée

Il n'y a pas encore de réutilisation pour ce jeu de données.

Publiez une réutilisation Qu'est-ce qu'une réutilisation ?

Il n'y a pas encore de discussion pour ce jeu de données.

Il n'y a pas encore de ressources communautaires pour ce jeu de données.

Partagez vos ressources En savoir plus sur la communauté

Informations

Temporalité

Création

27 juin 2015

Fréquence

Inconnu

Dernière mise à jour

28 février 2020

Couverture spatiale

Granularité de la couverture territoriale

Autre

Actions

Intégrer sur votre site

Extras

inspire:resource_identifier

c1985383-66c0-43b5-b50e-f0dc0f13411bhttp://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr

geop:dataset_id

d1c67d95d1ca562ad055cffc2bdc78fc478d9dc0

inspire:identifier

fr-120066022-jdd-9cf345c4-a1cc-432f-9333-6bdf1337299e

geop:archived

shutdown-phase-2

Visites

455

16 en sept. 2024

Téléchargements

14

Réutilisations de ce jeu de données

0

Favoris

0