Document d'urbanisme numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune. Ce DU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014

Origine

Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014, dans le cadre du marché 13003 et contrôlé par l'ADACL. Ce lot de données produit en 2014, a été numérisé à partir du PCI Vecteur en 2007.

Organisations partenaires

Agence Départementale d'Aide aux Collectivités Locales, Mairie de Eugénie-les-Bains, ADACL, DDT 40, GIP ATGeRi

Liens annexes

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Ressources

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40097_rapport_20161109.pdf

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40097_Batiments-Interet-Architectural-Patrimonial_PLU_20161109.pdf

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40097_Orientations_Amenagement_20161109.pdf

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40097_Note_Station_Epuration_PLU_20161109.pdf

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40097_procedure_20161109.pdf

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40097_padd_20161109.pdf

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40097_Activites-Contraintes-Agricoles_PLU_20161109.pdf

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40097_reglement_graphique_20161109.pdf

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40097_Note_Assainissement_PLU_20161109.pdf

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40097_Zones_Epandage_PLU_20161109.pdf

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40097_reglement_20161109.pdf

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