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Plan Local d'Urbanisme de la commune de Eugénie-les-Bains

Mis à jour le 14 août 2020 — Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

PIGMA - Plateforme d'Echange de données en Nouvelle-Aquitaine

PIGMA est le portail régional en Nouvelle-Aquitaine. Il permet de partager et diffuser la donnée pour mieux comprendre et se projeter sur le territoire néo-aquitain. Le projet PIGMA a pour objectif de créer un cadre d'échange structuré pour décloisonner la donnée, rendre accessible l'information à…

11 jeux de données

Informations

Licence
Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
ID
5a95767d88ee387c18e58cd2

Temporalité

Fréquence
Inconnu
Date de création
27 février 2018
Dernière mise à jour de ressource
14 août 2020

Dimensions géographiques

Granularité de la couverture territoriale
Autre
Couverture territoriale
Eugénie-les-Bains
Extras
inspire:resource_identifier
https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/document/40097_PLU_20070726
geop:dataset_id
bb0066cf9799bfa5892d47e1dc93664ce4d63396
inspire:identifier
fr-000040097-plu20070726

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Description

Document d'urbanisme numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune. Ce DU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014

Origine

Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014, dans le cadre du marché 13003 et contrôlé par l'ADACL. Ce lot de données produit en 2014, a été numérisé à partir du PCI Vecteur en 2007.

Organisations partenaires

Agence Départementale d'Aide aux Collectivités Locales, Mairie de Eugénie-les-Bains, ADACL, DDT 40, GIP ATGeRi

Liens annexes

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