Plan Local d'Urbanisme de la commune de Eugénie-les-Bains
Mis à jour le 14 août 2020 — Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

PIGMA - Plateforme d'Echange de données en Nouvelle-Aquitaine
PIGMA est le portail régional en Nouvelle-Aquitaine. Il permet de partager et diffuser la donnée pour mieux comprendre et se projeter sur le territoire néo-aquitain. Le projet PIGMA a pour objectif de créer un cadre d'échange structuré pour décloisonner la donnée, rendre accessible l'information à…
Informations
- Licence
- Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
- ID
- 5a95767d88ee387c18e58cd2
Temporalité
- Fréquence
- Inconnu
- Date de création
- 27 février 2018
- Dernière mise à jour de ressource
- 14 août 2020
Dimensions géographiques
- Granularité de la couverture territoriale
- Autre
- Couverture territoriale
- Eugénie-les-Bains
Extras
- inspire:resource_identifier
- https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/document/40097_PLU_20070726
- geop:dataset_id
- bb0066cf9799bfa5892d47e1dc93664ce4d63396
- inspire:identifier
- fr-000040097-plu20070726
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Description
Document d'urbanisme numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune. Ce DU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014
Origine
Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014, dans le cadre du marché 13003 et contrôlé par l'ADACL. Ce lot de données produit en 2014, a été numérisé à partir du PCI Vecteur en 2007.
Organisations partenaires
Agence Départementale d'Aide aux Collectivités Locales, Mairie de Eugénie-les-Bains, ADACL, DDT 40, GIP ATGeRi
Liens annexes
Fichiers 25
Ressources communautaires 0
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Réutilisations 0
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