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Plan local d'urbanisme de ARABAUX

Direction Départementale des Territoires de l'Ariège

Informations

Licence
Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Fréquence
Inconnu
Date de création
20 mars 2016
Date de mise à jour
5 mars 2020
Dernière mise à jour de ressource
5 mars 2020
Granularité de la couverture territoriale
Autre
Couverture territoriale
Arabaux

Extras

ID
56eeeb7488ee3823c6908574
Date de création
20 mars 2016
Date de mise à jour
5 mars 2020

Le plan local d'urbanisme (PLU) est numérisé selon les prescriptions nationales du CNIG. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune.
En plus du zonage réglementé (ZONE_URBA), il peut contenir jusqu'à 2 autres jeux de données : les prescriptions surfaciques (PRESCRIPTION_SURF) et/ou les informations surfaciques (INFO_SURF).

Origine

Reconstruction par digitalisation à l'écran des zones réglementés, des prescriptions surfaciques (emplacements réservés et espaces boisés classés) et/ou des informations surfaciques (périmètres de droit de préemption urbain et zones d'aménagement différé) qui figurent sur les documents graphiques du PLU. La numérisation suit les prescriptions nationales du standard CNIG (octobre 2014). Le référentiel géographique cadastral est la BD Parcellaire fournie par l'IGN.

Organisations partenaires

DDT Ariège

Liens annexes

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Ressources 9

Voir aussi : ressources communautaires

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