Direction Départementale des Territoires de l'Ariège

Description

Direction Départementale des Territoires de l'Ariège

Jeux de données908

Localisants des sites et sols pollués de Lorraine

Le jeu de données contient les localisants des parcelles concernées par les périmètres des sites contraints par des pollutions de sols appelant une action des pouvoirs publics, recensés dans la base de données BASOL (les sites et sols pollués (ou potentiellement pollués) appelant une action des…
Fréquence
Inconnu
Granularité de la couverture territoriale
Autre

Secteurs de la carte communale de MERCENAC

Le code de l'urbanisme définit deux types de secteurs pour les cartes communales : les secteurs constructibles et les secteurs inconstructibles. Il existe toutefois des cas particuliers dans lesquels les documents graphiques : peuvent définir des secteurs réservés aux activités industrielles ou…
Fréquence
Inconnu
Couverture spatiale
Mercenac
Granularité de la couverture territoriale
Autre

Secteurs de la carte communale de LIEURAC

Le code de l'urbanisme définit deux types de secteurs pour les cartes communales : les secteurs constructibles et les secteurs inconstructibles. Il existe toutefois des cas particuliers dans lesquels les documents graphiques : peuvent définir des secteurs réservés aux activités industrielles ou…
Fréquence
Inconnu
Couverture spatiale
Lieurac
Granularité de la couverture territoriale
Autre

Secteurs de la carte communale de ARVIGNA

Le code de l'urbanisme définit deux types de secteurs pour les cartes communales : les secteurs constructibles et les secteurs inconstructibles. Il existe toutefois des cas particuliers dans lesquels les documents graphiques : peuvent définir des secteurs réservés aux activités industrielles ou…
Fréquence
Inconnu
Couverture spatiale
Arvigna
Granularité de la couverture territoriale
Autre

Membres2

Robot geo.data.gouv.fr
admin
Pierre-Alain RUIZ
admin

Informations techniques

ID
558bf578c751df2f9ea453ea
Date de création
25 juin 2015
Date de mise à jour
21 mai 2022