Direction Départementale des Territoires de l'Ariège

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Jeux de données908

Localisants des sites et sols pollués de Lorraine

Le jeu de données contient les localisants des parcelles concernées par les périmètres des sites contraints par des pollutions de sols appelant une action des pouvoirs publics, recensés dans la base de données BASOL (les sites et sols pollués (ou potentiellement pollués) appelant une action des…
Fréquence
Inconnu
Granularité de la couverture territoriale
Autre

Secteurs de la carte communale de MERCENAC

Le code de l'urbanisme définit deux types de secteurs pour les cartes communales : les secteurs constructibles et les secteurs inconstructibles. Il existe toutefois des cas particuliers dans lesquels les documents graphiques : peuvent définir des secteurs réservés aux activités industrielles ou…
Fréquence
Inconnu
Couverture spatiale
Mercenac
Granularité de la couverture territoriale
Autre

Secteurs de la carte communale de LIEURAC

Le code de l'urbanisme définit deux types de secteurs pour les cartes communales : les secteurs constructibles et les secteurs inconstructibles. Il existe toutefois des cas particuliers dans lesquels les documents graphiques : peuvent définir des secteurs réservés aux activités industrielles ou…
Fréquence
Inconnu
Couverture spatiale
Lieurac
Granularité de la couverture territoriale
Autre

Secteurs de la carte communale de ARVIGNA

Le code de l'urbanisme définit deux types de secteurs pour les cartes communales : les secteurs constructibles et les secteurs inconstructibles. Il existe toutefois des cas particuliers dans lesquels les documents graphiques : peuvent définir des secteurs réservés aux activités industrielles ou…
Fréquence
Inconnu
Couverture spatiale
Arvigna
Granularité de la couverture territoriale
Autre

Secteurs de la carte communale de SIEURAS

Le code de l'urbanisme définit deux types de secteurs pour les cartes communales : les secteurs constructibles et les secteurs inconstructibles. Il existe toutefois des cas particuliers dans lesquels les documents graphiques : peuvent définir des secteurs réservés aux activités industrielles ou…
Fréquence
Inconnu
Couverture spatiale
Sieuras
Granularité de la couverture territoriale
Autre

Secteurs de la carte communale de ALBIES

Le code de l'urbanisme définit deux types de secteurs pour les cartes communales : les secteurs constructibles et les secteurs inconstructibles. Il existe toutefois des cas particuliers dans lesquels les documents graphiques : peuvent définir des secteurs réservés aux activités industrielles ou…
Fréquence
Inconnu
Couverture spatiale
Albiès
Granularité de la couverture territoriale
Autre

Zones réglementées du plan local d'urbanisme de LESCURE

Le zonage réglementé du plan local d'urbanisme (PLU) est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. Le Code de l'urbanisme définit quatre types de zones réglementées dans le PLU (R.123-5 à 8) : les zones urbaines (U), les zones à urbaniser (AU), les zones agricoles (A) et les…
Fréquence
Inconnu
Couverture spatiale
Lescure
Granularité de la couverture territoriale
Autre

Secteurs de la carte communale de SEGURA

Le code de l'urbanisme définit deux types de secteurs pour les cartes communales : les secteurs constructibles et les secteurs inconstructibles. Il existe toutefois des cas particuliers dans lesquels les documents graphiques : peuvent définir des secteurs réservés aux activités industrielles ou…
Fréquence
Inconnu
Couverture spatiale
Ségura
Granularité de la couverture territoriale
Autre

Secteurs de la carte communale de MONTAUT

Le code de l'urbanisme définit deux types de secteurs pour les cartes communales : les secteurs constructibles et les secteurs inconstructibles. Il existe toutefois des cas particuliers dans lesquels les documents graphiques : peuvent définir des secteurs réservés aux activités industrielles ou…
Fréquence
Inconnu
Couverture spatiale
Montaut
Granularité de la couverture territoriale
Autre

Zones réglementées du plan d'occupation des sols de SAINT-GIRONS

POS rendu caduc (article L 174-3 du code de l'urbanisme). Retour au RNU depuis le 27/03/2017. Le zonage réglementé du plan d'occupation des sols (POS) est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. Dans un POS figurent deux grands types de zones réglementées : les zones urbaines…
Fréquence
Inconnu
Couverture spatiale
Saint-Girons
Granularité de la couverture territoriale
Autre

Membres2

Robot geo.data.gouv.fr
admin
Pierre-Alain RUIZ
admin

Informations techniques

ID
558bf578c751df2f9ea453ea
Date de création
25 juin 2015
Date de modification
4 août 2021