Direction Départementale des Territoires de l'Ariège

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Carte CARMEN - Les risques naturels dans le Nord - Pas de Calais

From Direction Départementale des Territoires de l'Ariège

AZI, aléas littoral, études, etc. Origine Dépend de la couche Organisations partenaires DREAL HdF (Direction Régionale de l'Environnement de l'Aménagement et du Logement des Hauts de France) Liens annexes Vue XML des métadonnées Carte CARMEN - Risques naturels Téléchargement simple (Atom) du lot…

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Updated on February 29, 2020

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Plan d'occupation des sols de GOURBIT

From Direction Départementale des Territoires de l'Ariège

POS rendu caduc (article L 174-3 du code de l'urbanisme). Retour au RNU depuis le 27/03/2017. Le plan d'occupation des sols (POS) est numérisé selon les prescriptions nationales du CNIG. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune. En plus du zonage réglementé (ZONE_URBA), il peut contenir…

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Updated on February 16, 2020

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Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de FERRIERES-SUR-ARIEGE

From Direction Départementale des Territoires de l'Ariège

Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques représentées dans les plans de prévention des risques (PPR). Les risques majeurs regroupent les huit…

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Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Laloubère du 09/01/2012

From Direction Départementale des Territoires de l'Ariège

Numérisation vectorielle du PLU de Laloubère (65251), réalisée en février 2012. Cette numérisation est conforme au cahier des charges national du CNIG - dématérialisation du Plan Local d'Urbanisme. Utilisations potentielles : Instruction ADS. Zonage généralisé. Toute opération d'aménagement.…

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Updated on February 10, 2020

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Plan d'occupation des sols de MIREPOIX

From Direction Départementale des Territoires de l'Ariège

Le plan d'occupation des sols (POS) est numérisé selon les prescriptions nationales du CNIG. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune. En plus du zonage réglementé (ZONE_URBA), il peut contenir jusqu'à 2 autres jeux de données : les prescriptions surfaciques (PRESCRIPTION_SURF) et/ou les…

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Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de SAINTE-CROIX-VOLVESTRE

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Zones réglementées du plan de prévention des risques naturels de la commune de PERLES-ET-CASTELET

From Direction Départementale des Territoires de l'Ariège

Le zonage réglementé du plan de prévention des risques naturels (PPRN) est numérisé conformément aux prescriptions nationales de la COVADIS. Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas…

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Plan d'occupation des sols de ERCE

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Updated on February 12, 2020

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Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de CRAMPAGNA

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Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de MONTFERRIER

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Périmètres du plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de PERLES-ET-CASTELET

From Direction Départementale des Territoires de l'Ariège

Ce jeu de données contient le périmètres de délimitation selon le stade de l'élaboration du PPRN. Un périmètre a comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire ses effets à compter d'une date définie. Il peut s'agir du : périmètre prescrit figurant dans l'arrêté de…

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Plans de prévention des risques naturels (PPRN) en Ariège

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DDT 70 - SPANC (Service Public d'Assainissement Non Collectif)

From Direction Départementale des Territoires de l'Ariège

Etat d'avancement des communes ou EPCI ayant mis en place un service public d'assainissement non collectif. Mise à jour février-mars 2016. Origine Les limites d'une zone réglementée sont représentées sur les documents graphiques du PPR. Les limites réglementaires sont généralement calées sur les…

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Plan d'occupation des sols de MOULIS

From Direction Départementale des Territoires de l'Ariège

POS de 2009 à nouveau opposable depuis le 18/01/2017 (PLU annulé par le tribunal administratif de Toulouse). Le plan d'occupation des sols (POS) est numérisé selon les prescriptions nationales du CNIG. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune. En plus du zonage réglementé (ZONE_URBA), il…

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Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de LANOUX

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Prescriptions surfaciques du plan d'occupation des sols de VICDESSOS

From Direction Départementale des Territoires de l'Ariège

POS de 2005 à nouveau opposable depuis le 18/11/2015 (PLU annulé par le tribunal administratif de Toulouse). Les prescriptions surfaciques du plan d'occupation des sols (POS) sont numérisées conformément aux prescriptions nationales du CNIG. Les prescriptions d'un POS sont définies dans l'article…

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Zones réglementées du plan local d'urbanisme de MADIERE

From Direction Départementale des Territoires de l'Ariège

Le zonage réglementé du plan local d'urbanisme (PLU) est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. Le Code de l'urbanisme définit quatre types de zones réglementées dans le PLU (R.123-5 à 8) : les zones urbaines (U), les zones à urbaniser (AU), les zones agricoles (A) et les…

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Plan local d'urbanisme de MERENS-LES-VALS

From Direction Départementale des Territoires de l'Ariège

Le plan local d'urbanisme (PLU) est numérisé selon les prescriptions nationales du CNIG. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune. En plus du zonage réglementé (ZONE_URBA), il peut contenir jusqu'à 2 autres jeux de données : les prescriptions surfaciques (PRESCRIPTION_SURF) et/ou les…