Direction Départementale des Territoires de l'Ariège

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Datasets908

Localisants des sites et sols pollués de Lorraine

Le jeu de données contient les localisants des parcelles concernées par les périmètres des sites contraints par des pollutions de sols appelant une action des pouvoirs publics, recensés dans la base de données BASOL (les sites et sols pollués (ou potentiellement pollués) appelant une action des…
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Unknown
Territorial coverage granularity
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Secteurs de la carte communale de MERCENAC

Le code de l'urbanisme définit deux types de secteurs pour les cartes communales : les secteurs constructibles et les secteurs inconstructibles. Il existe toutefois des cas particuliers dans lesquels les documents graphiques : peuvent définir des secteurs réservés aux activités industrielles ou…
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Unknown
Spatial coverage
Mercenac
Territorial coverage granularity
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Secteurs de la carte communale de LIEURAC

Le code de l'urbanisme définit deux types de secteurs pour les cartes communales : les secteurs constructibles et les secteurs inconstructibles. Il existe toutefois des cas particuliers dans lesquels les documents graphiques : peuvent définir des secteurs réservés aux activités industrielles ou…
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Unknown
Spatial coverage
Lieurac
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Secteurs de la carte communale de ARVIGNA

Le code de l'urbanisme définit deux types de secteurs pour les cartes communales : les secteurs constructibles et les secteurs inconstructibles. Il existe toutefois des cas particuliers dans lesquels les documents graphiques : peuvent définir des secteurs réservés aux activités industrielles ou…
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Unknown
Spatial coverage
Arvigna
Territorial coverage granularity
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Secteurs de la carte communale de SIEURAS

Le code de l'urbanisme définit deux types de secteurs pour les cartes communales : les secteurs constructibles et les secteurs inconstructibles. Il existe toutefois des cas particuliers dans lesquels les documents graphiques : peuvent définir des secteurs réservés aux activités industrielles ou…
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Unknown
Spatial coverage
Sieuras
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Secteurs de la carte communale de ALBIES

Le code de l'urbanisme définit deux types de secteurs pour les cartes communales : les secteurs constructibles et les secteurs inconstructibles. Il existe toutefois des cas particuliers dans lesquels les documents graphiques : peuvent définir des secteurs réservés aux activités industrielles ou…
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Unknown
Spatial coverage
Albiès
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Zones réglementées du plan local d'urbanisme de LESCURE

Le zonage réglementé du plan local d'urbanisme (PLU) est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. Le Code de l'urbanisme définit quatre types de zones réglementées dans le PLU (R.123-5 à 8) : les zones urbaines (U), les zones à urbaniser (AU), les zones agricoles (A) et les…
Frequency
Unknown
Spatial coverage
Lescure
Territorial coverage granularity
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Secteurs de la carte communale de SEGURA

Le code de l'urbanisme définit deux types de secteurs pour les cartes communales : les secteurs constructibles et les secteurs inconstructibles. Il existe toutefois des cas particuliers dans lesquels les documents graphiques : peuvent définir des secteurs réservés aux activités industrielles ou…
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Unknown
Spatial coverage
Ségura
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Secteurs de la carte communale de MONTAUT

Le code de l'urbanisme définit deux types de secteurs pour les cartes communales : les secteurs constructibles et les secteurs inconstructibles. Il existe toutefois des cas particuliers dans lesquels les documents graphiques : peuvent définir des secteurs réservés aux activités industrielles ou…
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Unknown
Spatial coverage
Montaut
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Zones réglementées du plan d'occupation des sols de SAINT-GIRONS

POS rendu caduc (article L 174-3 du code de l'urbanisme). Retour au RNU depuis le 27/03/2017. Le zonage réglementé du plan d'occupation des sols (POS) est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. Dans un POS figurent deux grands types de zones réglementées : les zones urbaines…
Frequency
Unknown
Spatial coverage
Saint-Girons
Territorial coverage granularity
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Robot geo.data.gouv.fr
admin
Pierre-Alain RUIZ
admin

Technical details

ID
558bf578c751df2f9ea453ea
Creation date
June 25, 2015
Modification date
October 24, 2021

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