Direction Départementale des Territoires de l'Ariège

Description

Direction Départementale des Territoires de l'Ariège

Datasets908

Localisants des sites et sols pollués de Lorraine

From Direction Départementale des Territoires de l'Ariège

Le jeu de données contient les localisants des parcelles concernées par les périmètres des sites contraints par des pollutions de sols appelant une action des pouvoirs publics, recensés dans la base de données BASOL (les sites et sols pollués (ou potentiellement pollués) appelant une action des…

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Secteurs de la carte communale de MERCENAC

From Direction Départementale des Territoires de l'Ariège

Le code de l'urbanisme définit deux types de secteurs pour les cartes communales : les secteurs constructibles et les secteurs inconstructibles. Il existe toutefois des cas particuliers dans lesquels les documents graphiques : peuvent définir des secteurs réservés aux activités industrielles ou…

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— Updated on February 14, 2020
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Secteurs de la carte communale de LIEURAC

From Direction Départementale des Territoires de l'Ariège

Le code de l'urbanisme définit deux types de secteurs pour les cartes communales : les secteurs constructibles et les secteurs inconstructibles. Il existe toutefois des cas particuliers dans lesquels les documents graphiques : peuvent définir des secteurs réservés aux activités industrielles ou…

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— Updated on February 14, 2020
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Secteurs de la carte communale de ARVIGNA

From Direction Départementale des Territoires de l'Ariège

Le code de l'urbanisme définit deux types de secteurs pour les cartes communales : les secteurs constructibles et les secteurs inconstructibles. Il existe toutefois des cas particuliers dans lesquels les documents graphiques : peuvent définir des secteurs réservés aux activités industrielles ou…

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Members2

Robot geo.data.gouv.fr
admin
Pierre-Alain RUIZ
admin

Technical details

ID
558bf578c751df2f9ea453ea
Creation date
June 25, 2015
Modification date
September 25, 2022

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