Direction Départementale des Territoires de l'Ariège
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Localisants des sites et sols pollués de Lorraine
Le jeu de données contient les localisants des parcelles concernées par les périmètres des sites contraints par des pollutions de sols appelant une action des pouvoirs publics,… -
Secteurs de la carte communale de MERCENAC
Le code de l'urbanisme définit deux types de secteurs pour les cartes communales : les secteurs constructibles et les secteurs inconstructibles. Il existe toutefois des cas… -
Secteurs de la carte communale de LIEURAC
Le code de l'urbanisme définit deux types de secteurs pour les cartes communales : les secteurs constructibles et les secteurs inconstructibles. Il existe toutefois des cas… -
Secteurs de la carte communale de ARVIGNA
Le code de l'urbanisme définit deux types de secteurs pour les cartes communales : les secteurs constructibles et les secteurs inconstructibles. Il existe toutefois des cas… -
Secteurs de la carte communale de SIEURAS
Le code de l'urbanisme définit deux types de secteurs pour les cartes communales : les secteurs constructibles et les secteurs inconstructibles. Il existe toutefois des cas… -
Secteurs de la carte communale de ALBIES
Le code de l'urbanisme définit deux types de secteurs pour les cartes communales : les secteurs constructibles et les secteurs inconstructibles. Il existe toutefois des cas… -
Zones réglementées du plan local d'urbanisme de LESCURE
Le zonage réglementé du plan local d'urbanisme (PLU) est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. Le Code de l'urbanisme définit quatre types de zones… -
Secteurs de la carte communale de SEGURA
Le code de l'urbanisme définit deux types de secteurs pour les cartes communales : les secteurs constructibles et les secteurs inconstructibles. Il existe toutefois des cas… -
Secteurs de la carte communale de MONTAUT
Le code de l'urbanisme définit deux types de secteurs pour les cartes communales : les secteurs constructibles et les secteurs inconstructibles. Il existe toutefois des cas… -
Zones réglementées du plan d'occupation des sols de SAINT-GIRONS
POS rendu caduc (article L 174-3 du code de l'urbanisme). Retour au RNU depuis le 27/03/2017. Le zonage réglementé du plan d'occupation des sols (POS) est numérisé conformément…
