Direction Départementale des Territoires de l'Ariège
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Prescriptions surfaciques du plan local d'urbanisme de MANSES
Les prescriptions surfaciques du plan local d'urbanisme (PLU) sont numérisées conformément aux prescriptions nationales du CNIG. Les prescriptions d'un PLU sont définies dans… -
Zone réglementée du Plan de Prévention des Risques d'Incendies de Forêts (PPRIF - 13DDTM20110088) sur la commune de Carnoux -Bouches-du-Rhône
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux… -
Zone réglementée du Plan de Prévention des Risques Mouvement de Terrain (PPRMVT Argiles - 13DDTM20100025) sur la commune de Marignane - Bouches-du-Rhône
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux… -
Plan de prévention des risques Inondation de la Durance dans le département des Bouches-du-Rhône
Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des… -
Zone réglementée du PPRN Inondation de la basse vallée de la Durance (13DDTM20110114) sur la commune de Jouques - Bouches-du-Rhône
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux… -
Périmètre du PPRN inondation de la commune de Condom (Gers)
Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation du PPR inondation de la commune de Condom dans le département du Gers. Ce périmètre a comme caractéristique d'être la… -
Zone réglementée du PPRN inondation de la commune de Condom (Gers)
Zonage réglementaire du PPRN inondation de la commune de Condom dans le département du Gers.Pour les PPRI, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) :… -
Secteurs de la carte communale de MERCENAC
Le code de l'urbanisme définit deux types de secteurs pour les cartes communales : les secteurs constructibles et les secteurs inconstructibles. Il existe toutefois des cas… -
Secteurs de la carte communale de LIEURAC
Le code de l'urbanisme définit deux types de secteurs pour les cartes communales : les secteurs constructibles et les secteurs inconstructibles. Il existe toutefois des cas… -
Secteurs de la carte communale de ARVIGNA
Le code de l'urbanisme définit deux types de secteurs pour les cartes communales : les secteurs constructibles et les secteurs inconstructibles. Il existe toutefois des cas…
