Archivé

Liste des documents d'urbanisme des Pyrénées-Orientales de type PLU, POS et Carte communale dont la numérisation est engagée.

Description

La ressource décrit la liste des communes couvertes par un document d'urbanisme opposable et numérisé à la date de saisie des données. Elle sert notamment à cartographier rapidement l'état de la numérisation des documents d'urbanisme opposables sur le département. (une seule ressource par département)
Cette ressource présente comme caractéristiques :

  • Seuls les codes INSEE des communes couvertes par des documents d’urbanisme opposables et numérisés figurent dans cette table.
  • Une commune ne pouvant être soumise qu’à un seul document d’urbanisme opposable à une même date, le code INSEE d’une commune ne peut apparaître qu’une seule fois dans la table.

Origine

Export de s3ic et digitalisation des contours sur orthophotos

Organisations partenaires

DDTM Pyrénées-Orientales

Liens annexes

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Producteur

⚠️ Ce jeu de données est géré par la plateforme geo.data.gouv.fr . Cette plateforme n'est pas activement maintenue et en conséquence, vous pouvez trouver de fausses données ou des métadonnées. Plus d'informations sur l'arrêt de geo.data.gouv.fr est disponible ici.

Dernière mise à jour

5 mars 2020

Licence

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

Qualité des métadonnées
66.66666666666666/100

Fréquence de mise à jour non renseignée

Couverture temporelle non renseignée

Il n'y a pas encore de réutilisation pour ce jeu de données.

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Informations

Temporalité

Création

23 février 2017

Fréquence

Inconnu

Dernière mise à jour

5 mars 2020

Couverture spatiale

Granularité de la couverture territoriale

Autre

Actions

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Extras

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Visites

325

14 en avr. 2024

Téléchargements

142

10 en avr. 2024

Réutilisations de ce jeu de données

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Favoris

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