DDTM Pyrénées-Orientales

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Jeux de données9

Périmètre du PPR inondation du Nord Arrats et de l'Auroue dans le département du Gers

Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du : périmètre prescrit figurant dans…
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Inconnu
Granularité de la couverture territoriale
Autre

Agregation des Cartes de Bruit Stratégiques de type C d'une grande infrastructure type Axe ferroviaire.

La directive européenne n°2002/49/CE du 25 juin 2002 relative à l’évaluation et la gestion du bruit dans l’environnement implique, pour les États membres de l'UE, une évaluation du bruit émis dans l’environnement aux abords des grandes infrastructures de transports (terrestres et aérien) et dans…
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Inconnu
Granularité de la couverture territoriale
Autre

Suivi environnemantal des parcs éoliens

Etudes environnementales sur les parcs éoliens pour identifier la mortalité avifaune et chiroptère Origine Le recul du trait de côte est le déplacement vers l'intérieur des terres de la limite entre le domaine marin et le domaine continental. C'est la conséquence d'une perte de matériaux sous…
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Inconnu
Granularité de la couverture territoriale
Autre

N_PREVENTION_GD_PREDATEUR_ZSUP_066

Ces zones sont définies par arrêté préfectoral au vu des indices de présence ou d'attaques L'arrêté modifié du 19 juin 2009 relatif à l'opération de protection de l'environnement dans les espaces ruraux portant sur la protection des troupeaux contre la prédation précise les modalités de cette…
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Granularité de la couverture territoriale
Autre

Liste des documents d'urbanisme des Pyrénées-Orientales de type PLU, POS et Carte communale dont la numérisation est engagée.

La ressource décrit la liste des communes couvertes par un document d'urbanisme opposable et numérisé à la date de saisie des données. Elle sert notamment à cartographier rapidement l'état de la numérisation des documents d'urbanisme opposables sur le département. (une seule ressource par…
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Granularité de la couverture territoriale
Autre

L_CAMPING_066_2015

L_CAMPING_066_2015 Origine Une prescription est représentée sur les documents graphiques du PLU ou POS. Sa géométrie est généralement obtenue par numérisation des figurés dessinés sur le plan de zonage règlementaire. La table géographique résultante doit contenir toutes les prescriptions…
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Inconnu
Granularité de la couverture territoriale
Autre

Communes des Pyrénées-Orientales couvertes par un document d'urbanisme opposable et numérisé à la date de saisie.

Table contenant la liste des communes couvertes par un document d'urbanisme opposable et numérisé à la date de saisie des données. Cette table sert notamment à cartographier rapidement l'état de la numérisation des documents d'urbanisme opposables sur le département. (une seule table par…
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Granularité de la couverture territoriale
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Points d'eau écoulement pour l'application des ZNT

Représentation des points d'eau qui répondent aux critères fixés par l'arrêté préfectoral du 26 octobre 2017.Il a été pris en application de l'arrêté ministériel du 04 mai 2017 relatif à la mise sur le marché et à l'utilisation des produits phytopharmaceutiques et de leurs adjuvants visés à…
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Granularité de la couverture territoriale
Autre

L_LIMITE_PORT_066

L_LIMITE_PORT_066 Origine Cartographie des limites portuaires définies par arrêtés, par importation de coordonnées GPS (précision 1.00m) Organisations partenaires DDTM Pyrénées-Orientales Liens annexes Vue XML des métadonnées URL de base des services wms/wfs sur internet ➞ Consulter cette fiche…
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Membres1

Robot geo.data.gouv.fr
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Informations techniques

ID
58aeee4f88ee382134fb5213
Date de création
23 février 2017
Date de mise à jour
3 décembre 2021