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Informations ponctuelles du PLU (doc. du 12.03.2013) de la commune Les Aix-d'Angillon

Qualité des métadonnées : 0.6666666666666666/1
Qualité des métadonnées :
Description des données renseignée
Ressources documentées
Licence renseignée
Fréquence de mise à jour non renseignée
Formats de fichiers standards
Couverture temporelle non renseignée
Couverture spatiale renseignée
Mis à jour le 29 février 2020 — Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

Direction Départementale des Territoires du Cher

Direction Départementale des Territoires du Cher

1017 jeux de données

Informations

Licence
Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
ID
56eed5ac88ee387aa6908575

Temporalité

Fréquence
Inconnu
Date de création
20 mars 2016
Dernière mise à jour de ressource
29 février 2020

Dimensions géographiques

Granularité de la couverture territoriale
Autre
Extras
inspire:resource_identifier
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geop:dataset_id
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fr-120066022-jdd-49d767a5-ca90-4612-8002-681f62a91750

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Description

Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou POS sont ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'information : - les informations qui sont à annexer aux documents d'urbanisme conformément aux articles R123-13 et R123-14 du code de l'urbanisme,- les informations reportées sur les documents graphiques à titre d'information.

Origine

Généalogie

Organisations partenaires

DDT Cher, DDT Loir-et-Cher

Liens annexes

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Ressources communautaires 0

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