Plan Local d'Urbanisme de Carpentras - VERSION EN VIGUEUR

Communauté d'Agglomération Ventoux Comtat Venaissin
La Communauté d’agglomération Ventoux Comtat Venaissin (CoVe), rassemble plus de 70 000 habitants et s’étend sur un territoire de 52 743 hectares, entre Dentelles de Montmirail, Mont Ventoux et Monts de Vaucluse. À proximité immédiate de l’axe rhodanien, elle regroupe 25 communes engagées…
Informations
- Licence
- Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
- ID
- 5d11dd2806e3e71d9bc89a96
- Source originale
- Source originale
Temporalité
- Date de création
- 14 septembre 2018
- Dernière mise à jour de ressource
- 25 juin 2019
Extras
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- 2022-05-17T02:12:38.101273
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- trouver.datasud.fr
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URL stable
Description
Plan Local d'Urbanisme de Carpentras (84) en vigueur approuvé le 23/06/2015. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Carpentras. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG version 2014. Les fichiers concernent la cartographie des différentes zones du document d'urbanisme et ils sont fournis dans un format à plat (CSV, JSON) ou géographique (SHAPE, GEOJSON, KML). La numérisation a été effectuée à partir du cadastre numérisé. L'échelle de référence est 1/1000ème. Le règlement de chaque zone est consultable via les liens fournis dans ces fichiers. Il est publié sur le Géoportail Urbanisme de la CoVe
Fichiers 11
Ressources communautaires 0
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