Plan Local d'Urbanisme de Le Beaucet - VERSION EN VIGUEUR

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Communauté d'Agglomération Ventoux Comtat Venaissin

La Communauté d’agglomération Ventoux Comtat Venaissin (CoVe), rassemble plus de 70 000 habitants et s’étend sur un territoire de 52 743 hectares, entre Dentelles de Montmirail, Mont Ventoux et Monts de Vaucluse. À proximité immédiate de l’axe rhodanien, elle regroupe 25 communes engagées…

63 jeux de données

Informations

Licence
Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
ID
5d11dd2b9ce2e71faa80cae4
Source originale
Source originale

Temporalité

Date de création
17 septembre 2018
Dernière mise à jour de ressource
25 juin 2019
Extras
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Description

Plan Local d'Urbanisme de Le Beaucet (84) en vigueur approuvé le 04/08/2017. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Le Beaucet.Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG version 2014.Les fichiers concernent la cartographie des différentes zones du document d'urbanisme et ils sont fournis dans un format à plat (CSV, JSON) ou géographique (SHAPE, GEOJSON, KML). La numérisation a été effectuée à partir du cadastre numérisé. L'échelle de référence est 1/1000ème. Le règlement de chaque zone est consultable via les liens fournis dans ces fichiers. Il est publié sur le Géoportail Urbanisme de la CoVe

Fichiers 26

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