Archivé
Etat d'Avancement des Documents d'Urbanisme dans le Gard
Description
recensement par commune :
du document d'urbanisme applicable (PLU, POS, CC, RNU)
du document d'urbanisme prescrit éventuel (PLU, CC)
Origine
Réalisée par traitement de l'export SUDOCUH
cette couche est utilisée par jointure avec la table des communes sur le numéro INSEE
Mise à jour le 17/01/2017
Mise à jour le 27/06/2018
Mise à jour le 06/09/2018
Mise à jour le 16/01/2019
Mise à jour le 06/03/2019
Mise à jour le 02/07/2019
Organisations partenaires
DDTM Gard
Liens annexes
Producteur
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Dernière mise à jour
16 février 2020
Licence
Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Qualité des métadonnées :
Description des données renseignée
Fichiers documentés
Licence renseignée
Fréquence de mise à jour non renseignée
Formats de fichiers standards
Couverture temporelle non renseignée
Couverture spatiale renseignée
Tous les fichiers sont disponibles
Qualité des métadonnées
Fréquence de mise à jour non renseignée
Couverture temporelle non renseignée
Il n'y a pas encore de réutilisation pour ce jeu de données.
Il n'y a pas encore de discussion pour ce jeu de données.
Il n'y a pas encore de ressources communautaires pour ce jeu de données.
Informations
Mots-clés
ID
58aedbfdc751df36bc2f1251
Temporalité
Création
23 février 2017
Fréquence
Inconnu
Dernière mise à jour
16 février 2020
Couverture spatiale
Granularité de la couverture territoriale
Autre
Actions
Intégrer sur votre site
Extras
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shutdown-phase-2
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468
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