Délibérations du Conseil Municipal de la ville de Nogent-sur-Marne (2012)

Mis à jour le 6 août 2014 — Licence Ouverte / Open Licence

ACTION Nogent-sur-Marne

Association Citoyenne pour la Transparence et l'Initiative Populaire à Nogent-sur-Marne (ACTION) L’ACTION est une association citoyenne non partisane militant pour la transparence et l’implication citoyenne dans les décisions de la commune de Nogent-sur-Marne. Nos objectifs principaux sont de…

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L'ACTION publie ici un jeu de données reprenant la liste des délibérations discutées par le Conseil Municipal de la commune de Nogent-sur-Marne au cours de l'année 2012. Il contient la référence de chaque délibération, la date du conseil municipal au cours duquel chacune d'entre elle a été discutée, son domaine et son intitulé.

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Délibérations du Conseil Municipal de la ville de Nogent-sur-Marne (2012)

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L'ACTION publie ici un jeu de données qui reprend la liste des délibérations discutées par le Conseil Municipal de la commune de Nogent-sur-Marne au cours de l'année 2012. Il contient la référence de chaque délibération, la date du conseil municipal au cours duquel chacune d'entre elles a été discutée, le domaine et son intitulé.

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Créée le
6 août 2014
Modifiée le
4 août 2014
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6 août 2014
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Délibérations du Conseil Municipal de la ville de Nogent-sur-Marne (2012)

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L'ACTION publie ici un jeu de données qui reprend la liste des délibérations discutées par le Conseil Municipal de la commune de Nogent-sur-Marne au cours de l'année 2012. Il contient la référence de chaque délibération, la date du conseil municipal au cours duquel chacune d'entre elles a été discutée, le domaine et son intitulé.

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