Délibérations du Conseil Municipal de la ville de Nogent-sur-Marne (2010)
Mis à jour le 26 juin 2015 — Licence Ouverte / Open Licence
ACTION Nogent-sur-Marne
Association Citoyenne pour la Transparence et l'Initiative Populaire à Nogent-sur-Marne (ACTION) L’ACTION est une association citoyenne non partisane militant pour la transparence et l’implication citoyenne dans les décisions de la commune de Nogent-sur-Marne. Nos objectifs principaux sont de…
Informations
- Licence
- Licence Ouverte / Open Licence
- ID
- 53f0a4a8a3a72905a3504b19
Temporalité
- Couverture temporelle
- 2010
- Fréquence
- Inconnu
- Date de création
- 16 août 2014
- Dernière mise à jour de ressource
- 17 août 2014
Dimensions géographiques
- Granularité de la couverture territoriale
- Commune française
Extras
- datagouv_ckan_id
- 84e7a6c1-4e42-44fe-b2bb-3af453bd49bb
- datagouv_ckan_last_sync
- 2014-09-17 04:02:03.039000
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Description
L'ACTION publie ici un jeu de données reprenant la liste des délibérations discutées par le Conseil Municipal de la commune de Nogent-sur-Marne au cours de l'année 2010. Il contient la référence de chaque délibération, la date du conseil municipal au cours duquel chacune d'entre elle a été discutée, son domaine et son intitulé.
Afin de consulter les délibérations à proprement parler, veuillez vous rendre sur cette page.
Fichiers 2
Ressources communautaires 0
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