Délibérations du Conseil Municipal de la ville de Nogent-sur-Marne (2010)

Mis à jour le 26 juin 2015 — Licence Ouverte / Open Licence

ACTION Nogent-sur-Marne

Association Citoyenne pour la Transparence et l'Initiative Populaire à Nogent-sur-Marne (ACTION) L’ACTION est une association citoyenne non partisane militant pour la transparence et l’implication citoyenne dans les décisions de la commune de Nogent-sur-Marne. Nos objectifs principaux sont de…

34 jeux de données
8 réutilisations

Informations

Licence
Licence Ouverte / Open Licence
ID
53f0a4a8a3a72905a3504b19

Temporalité

Couverture temporelle
2010
Fréquence
Inconnu
Date de création
16 août 2014
Dernière mise à jour de ressource
17 août 2014

Dimensions géographiques

Granularité de la couverture territoriale
Commune française
Extras
datagouv_ckan_id
84e7a6c1-4e42-44fe-b2bb-3af453bd49bb
datagouv_ckan_last_sync
2014-09-17 04:02:03.039000

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Description

L'ACTION publie ici un jeu de données reprenant la liste des délibérations discutées par le Conseil Municipal de la commune de Nogent-sur-Marne au cours de l'année 2010. Il contient la référence de chaque délibération, la date du conseil municipal au cours duquel chacune d'entre elle a été discutée, son domaine et son intitulé.

Afin de consulter les délibérations à proprement parler, veuillez vous rendre sur cette page.

Fichiers 2

Ressources communautaires 0

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