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Communes du littoral (limites intercommunales) du département de la Manche (50)

Informations

Licence
Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Fréquence
Inconnu
Date de création
23 février 2017
Date de mise à jour
18 février 2020
Dernière mise à jour de ressource
18 février 2020
Granularité de la couverture territoriale
Autre

Extras

ID
58aeeb3fc751df5246070fb2
Date de création
23 février 2017
Date de mise à jour
18 février 2020

Limites intercommunales (hors trait de côte) des communes littorales (zone de compétence de la DDTM/DML50) du département de la Manche.(entités: polylignes)

Origine

Selon l'état du patrimoine des données géographiques utilisées dans le porter-à-connaissance de l'État- par numérisation du périmètre réglementé d'un PPRT- par réutilisation de la ressource N_PERIMETRE_PPRT_AAAANNNN_S d'un même PPRT et décrite par le géostandard COVADIS PPRN-PPRT- par réutilisation de la ressource N_PM3_GENERATEUR_SUP_S décrite par le géostandard COVADIS Servitudes d'Utilité Publique et rendu obsolète par le présent standard CNIG

Organisations partenaires

DDTM Manche

Liens annexes

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Ressources 3

Voir aussi : ressources communautaires

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