Communes du littoral (limites intercommunales) du département de la Manche (50)
Qualité des métadonnées :
Informations
- Licence
- Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
- ID
- 58aeeb3fc751df5246070fb2
Temporalité
- Fréquence
- Inconnu
- Date de création
- 23 février 2017
- Dernière mise à jour de ressource
- 18 février 2020
Dimensions géographiques
- Granularité de la couverture territoriale
- Autre
Extras
- inspire:resource_identifier
- 9cf5998b-53f6-4312-a434-416eabd5a023http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr
- geop:dataset_id
- 37fe365ae8560ffa0bba758b26027fe2009a2d88
- inspire:identifier
- fr-120066022-jdd-801d4da9-465a-462c-8ade-4f67260c9647
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Description
Limites intercommunales (hors trait de côte) des communes littorales (zone de compétence de la DDTM/DML50) du département de la Manche.(entités: polylignes)
Origine
Selon l'état du patrimoine des données géographiques utilisées dans le porter-à-connaissance de l'État- par numérisation du périmètre réglementé d'un PPRT- par réutilisation de la ressource N_PERIMETRE_PPRT_AAAANNNN_S d'un même PPRT et décrite par le géostandard COVADIS PPRN-PPRT- par réutilisation de la ressource N_PM3_GENERATEUR_SUP_S décrite par le géostandard COVADIS Servitudes d'Utilité Publique et rendu obsolète par le présent standard CNIG
Organisations partenaires
DDTM Manche
Liens annexes
Fichiers 3
Ressources communautaires 0
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