Commune de Senouillac | Document d'Urbanisme
Mis à jour le 2 décembre 2020 — Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

Communauté d'Agglomération Gaillac Graulhet
Étendu sur 1 200 km² et comptant près de 75 000 habitants, le territoire de la Communauté d'Agglomération Gaillac Graulhet comprend 59 communes situées à l'ouest du département du Tarn (81).
Informations
- Licence
- Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
- ID
- 5faab9f5f20391ef8f5e7f00
Temporalité
- Fréquence
- Sans régularité
- Date de création
- 10 novembre 2020
- Dernière mise à jour de ressource
- 10 novembre 2020
Dimensions géographiques
- Granularité de la couverture territoriale
- Commune française
- Couverture territoriale
- Senouillac
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Description
Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur la commune de Senouillac (81283). Il contient les pièces écrites et les données géographiques intégrables dans un SIG numérisé conformément aux prescriptions nationales pour la dématérialisation des documents d'urbanisme.
Fichiers 1
Ressources communautaires 0
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