Commune de Roquemaure | Document d'Urbanisme

Description

Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur la commune de Roquemaure (81228). Il contient les pièces écrites et les données géographiques intégrables dans un SIG numérisé conformément aux prescriptions nationales pour la dématérialisation des documents d'urbanisme.

Producteur

Dernière mise à jour

23 juin 2021

Licence

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

Qualité des métadonnées
88.88888888888889/100

Couverture temporelle non renseignée

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Informations

Temporalité

Création

8 mars 2021

Fréquence

Sans régularité

Dernière mise à jour

23 juin 2021

Couverture spatiale

Couverture territoriale

Roquemaure

Granularité de la couverture territoriale

Commune française

Actions

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