Commune de Mézens | Document d'Urbanisme

Qualité des métadonnées : 0.8888888888888888/1
Qualité des métadonnées :
Description des données renseignée
Ressources documentées
Licence renseignée
Fréquence de mise à jour respectée
Formats de fichiers standards
Couverture temporelle non renseignée
Couverture spatiale renseignée
Mis à jour le 24 février 2021 — Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

Communauté d'Agglomération Gaillac Graulhet

Étendu sur 1 200 km² et comptant près de 75 000 habitants, le territoire de la Communauté d'Agglomération Gaillac Graulhet comprend 59 communes situées à l'ouest du département du Tarn (81).

91 jeux de données

Informations

Licence
Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
ID
603653bd898e3c4714af2e32

Temporalité

Fréquence
Sans régularité
Date de création
24 février 2021
Dernière mise à jour de ressource
24 février 2021

Dimensions géographiques

Granularité de la couverture territoriale
Commune française
Couverture territoriale
Mézens

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URL stable

Description

Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur la commune de Mézens (81164). Il contient les pièces écrites et les données géographiques intégrables dans un SIG numérisé conformément aux prescriptions nationales pour la dématérialisation des documents d'urbanisme.

Fichiers 1

Ressources communautaires 0

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