Commune de Broze | Document d'urbanisme

Ce jeu de données provient d'un service public certifié

Communauté d'Agglomération Gaillac Graulhet

Informations

Licence
Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Fréquence
Sans régularité
Date de création
13 novembre 2020
Date de mise à jour
2 décembre 2020
Dernière mise à jour de ressource
13 novembre 2020
Granularité de la couverture territoriale
Commune française
Couverture territoriale
Broze

Extras

ID
5faea092ee50d020d0cbb147
Date de création
13 novembre 2020
Date de mise à jour
2 décembre 2020

Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur la commune de Broze (81041). Il contient les pièces écrites et les données géographiques intégrables dans un SIG numérisé conformément aux prescriptions nationales pour la dématérialisation des documents d'urbanisme.

Ressources 1

Voir aussi : ressources communautaires
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81041-cc-20121121.zip

Disponible
zip (7.5Mo)

CC approuvée le 21 novembre 2012. Standard CNIG v2014.

Type
Fichier principal
Type MIME
application/zip
sha1
157c397b4c697081e3594aff98eedf1c88b5b836
Créée le
13 novembre 2020
Modifiée le
13 novembre 2020
Publiée le
13 novembre 2020

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Ressources communautaires 0

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