Updated on November 13, 2020 — Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Étendu sur 1 200 km² et comptant près de 75 000 habitants, le territoire de la Communauté d'Agglomération Gaillac Graulhet comprend 61 communes situées à l'ouest du département du Tarn (81).
Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur la commune de Broze (81041). Il contient les pièces écrites et les données géographiques intégrables dans un SIG numérisé conformément aux prescriptions nationales pour la dématérialisation des documents d'urbanisme.
CC approuvée le 21 novembre 2012. Standard CNIG v2014.
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Discussion between the organization and the community about this dataset.