Commune de Bernac | Document d'Urbanisme

Mis à jour le 4 janvier 2021 — Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

Communauté d'Agglomération Gaillac Graulhet

Étendu sur 1 200 km² et comptant près de 75 000 habitants, le territoire de la Communauté d'Agglomération Gaillac Graulhet comprend 59 communes situées à l'ouest du département du Tarn (81).

81 jeux de données

Informations

Licence
Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
ID
5fa00a23bd13d3339964aecb

Temporalité

Fréquence
Sans régularité
Date de création
2 novembre 2020
Dernière mise à jour de ressource
4 janvier 2021

Dimensions géographiques

Granularité de la couverture territoriale
Commune française
Couverture territoriale
Bernac

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URL stable

Description

Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur la commune de Bernac (81029). Il contient les pièces écrites et les données géographiques intégrables dans un SIG numérisé conformément aux prescriptions nationales pour la dématérialisation des documents d'urbanisme.

Fichiers 1

Ressources communautaires 0

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