Commune de Beauvais-sur-Tescou
Description
Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur la commune de Beauvais-sur-Tescou (81024). Il contient les pièces écrites et les données géographiques intégrables dans un SIG numérisé, conformément aux prescriptions nationales pour la dématérialisation des documents d'urbanisme.
Producteur
Dernière mise à jour
11 mai 2022
Licence
Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Qualité des métadonnées :
Description des données renseignée
Fichiers documentés
Licence renseignée
Fréquence de mise à jour respectée
Formats de fichiers standards
Couverture temporelle non renseignée
Couverture spatiale renseignée
Tous les fichiers sont disponibles
Qualité des métadonnées
Couverture temporelle non renseignée
Il n'y a pas encore de réutilisation pour ce jeu de données.
Il n'y a pas encore de discussion pour ce jeu de données.
Il n'y a pas encore de ressources communautaires pour ce jeu de données.
Informations
Tags
ID
627bc13e20592fce1399f5a1
Temporalité
Création
11 mai 2022
Fréquence
Sans régularité
Dernière mise à jour
11 mai 2022
Couverture spatiale
Couverture territoriale
Beauvais-sur-Tescou
Granularité de la couverture territoriale
Commune française
Actions
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Statistiques sur l'année
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595
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