Commune d'Aussac | Document d'Urbanisme
Description
Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur la commune d'Aussac (81020). Il contient les pièces écrites et les données géographiques intégrables dans un SIG numérisé conformément aux prescriptions nationales pour la dématérialisation des documents d'urbanisme.
Producteur
Dernière mise à jour
15 septembre 2021
Licence
Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Qualité des métadonnées :
Description des données renseignée
Fichiers documentés
Licence renseignée
Fréquence de mise à jour respectée
Formats de fichiers standards
Couverture temporelle non renseignée
Couverture spatiale renseignée
Tous les fichiers sont disponibles
Qualité des métadonnées
Couverture temporelle non renseignée
Il n'y a pas encore de réutilisation pour ce jeu de données.
Il n'y a pas encore de discussion pour ce jeu de données.
Il n'y a pas encore de ressources communautaires pour ce jeu de données.
Informations
Mots-clés
ID
6141be39ad549505a3890719
Temporalité
Création
15 septembre 2021
Fréquence
Sans régularité
Dernière mise à jour
15 septembre 2021
Couverture spatiale
Couverture territoriale
Aussac
Granularité de la couverture territoriale
Commune française
Actions
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