Commune d'Aussac | Document d'Urbanisme

Ce jeu de données provient d'un service public certifié

Communauté d'Agglomération Gaillac Graulhet

Informations

Licence
Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Fréquence
Sans régularité
Date de création
15 septembre 2021
Date de mise à jour
15 septembre 2021
Dernière mise à jour de ressource
15 septembre 2021
Granularité de la couverture territoriale
Commune française
Couverture territoriale
Aussac

Extras

ID
6141be39ad549505a3890719
Date de création
15 septembre 2021
Date de mise à jour
15 septembre 2021

Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur la commune d'Aussac (81020). Il contient les pièces écrites et les données géographiques intégrables dans un SIG numérisé conformément aux prescriptions nationales pour la dématérialisation des documents d'urbanisme.

Ressources 1

Voir aussi : ressources communautaires
0 téléchargements

81020-plu-20140305.zip

Disponible
zip (271.6Mo)

PLU approuvé le 05 mars 2014. Standard CNIG v2014

Type
Fichier principal
Type MIME
application/zip
sha1
6eb01ca273162bc2d7ed65025af6ef785ebf967d
Créée le
15 septembre 2021
Modifiée le
15 septembre 2021
Publiée le
15 septembre 2021

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Ressources communautaires 0

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