Document d'urbanisme numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune. Ce DU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014

Origine

Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014, dans le cadre du marché 13003 et contrôlé par l'ADACL. Ce lot de données produit en 2014, a été numérisé à partir du PCI Vecteur en 2007.

Organisations partenaires

Agence Départementale d'Aide aux Collectivités Locales, Mairie de Classun, ADACL, DDT 40, GIP ATGeRi

Liens annexes

Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr

Ressources

SECTEUR_CC.shp (export SHP/WGS-84)

Conversion à la volée au format Shapefile (WGS-84)

DOC_URBA_COM.dbf

Téléchargement du document d’urbanisme de Classun

DOC_URBA.dbf

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40082_rapport_20101018.pdf

Téléchargement du document d’urbanisme de Classun

40082_procedure_20101018.pdf

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Ressources communautaires

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Discussions

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