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Carte communale de ALBIES

Qualité des métadonnées : 0.6666666666666666/1
Qualité des métadonnées :
Description des données renseignée
Ressources documentées
Licence renseignée
Fréquence de mise à jour non renseignée
Formats de fichiers standards
Couverture temporelle non renseignée
Couverture spatiale renseignée
Mis à jour le 17 février 2020 — Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

Direction Départementale des Territoires de l'Ariège

Direction Départementale des Territoires de l'Ariège

908 jeux de données

Informations

Licence
Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
ID
56eee53cc751df5054d6e93c

Temporalité

Fréquence
Inconnu
Date de création
20 mars 2016
Dernière mise à jour de ressource
17 février 2020

Dimensions géographiques

Granularité de la couverture territoriale
Autre
Couverture territoriale
Albiès
Extras
inspire:resource_identifier
fr-120066022-orphan-residentifier-f7c9694f-e24c-4d37-a26b-5a089d10a618http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr
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Description

La carte communale (CC) est numérisée selon les prescriptions nationales du CNIG. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune. En plus des secteurs constructibles et inconstructibles (SECTEUR_CC), il peut contenir un autre jeux de données, les informations surfaciques (INFO_SURF).

Origine

PLU approuvé le 10/05/2012 - Mise à jour SUP du 09/09/2016 - FIN de VALIDITE : 17/07/2017 Mise à jour SUP
Référentiel de saisie : PCI-Vecteur - Origine DGFiP Cadastre © Droits de l'Etat réservés ® 2014

Organisations partenaires

DDT Ariège

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Fichiers 25

Ressources communautaires 0

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