Actes municipaux de la Ville d'Antibes
Description
Tableau d'enregistrement des actes - délibérations du Conseil municipal, décisions (prises par le Maire par délégation du Conseil), arrêtés du Maire, conventions - de la Ville d'Antibes. Quelques actes d'autorités tierces figurent également dans le tableau lorsqu'ils ont vocation à être affichés par la Ville, en général à l'accueil de l'hôtel de Ville. Un txt est joint au présent jeu de données pour décrire plus précisément les données contenues, comme la notion de "acte_type", naturellement pas toujours aisée à comprendre pour un usager.
Producteur
Dernière mise à jour
22 février 2023
Licence
Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Qualité des métadonnées
Qualité des métadonnées :
Description des données renseignée
Documentation des ressources manquante
Licence renseignée
Fréquence de mise à jour respectée
Formats de fichiers standards
Couverture temporelle renseignée
Couverture spatiale renseignée
Documentation des ressources manquante
Il n'y a pas encore de réutilisation pour ce jeu de données.
Il n'y a pas encore de discussion pour ce jeu de données.
Il n'y a pas encore de ressources communautaires pour ce jeu de données.
Informations
Mots-clés
ID
5e737ffa237ddb08067aaf30
Temporalité
Création
19 mars 2020
Fréquence
Annuelle
Dernière mise à jour
22 février 2023
Couverture spatiale
Couverture territoriale
Antibes
Granularité de la couverture territoriale
Commune française