Actes municipaux de la Ville d'Antibes

Description

Tableau d'enregistrement des actes - délibérations du Conseil municipal, décisions (prises par le Maire par délégation du Conseil), arrêtés du Maire, conventions - de la Ville d'Antibes. Quelques actes d'autorités tierces figurent également dans le tableau lorsqu'ils ont vocation à être affichés par la Ville, en général à l'accueil de l'hôtel de Ville. Un txt est joint au présent jeu de données pour décrire plus précisément les données contenues, comme la notion de "acte_type", naturellement pas toujours aisée à comprendre pour un usager.

Producteur

Dernière mise à jour

8 janvier 2024

Licence

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

Qualité des métadonnées
88.88888888888889/100

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Informations

Temporalité

Création

19 mars 2020

Fréquence

Annuelle

Couverture temporelle

2016 à 2023

Dernière mise à jour

8 janvier 2024

Couverture spatiale

Couverture territoriale

Antibes

Granularité de la couverture territoriale

Commune française

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