Actes municipaux de la Ville d'Antibes

Ce jeu de données provient d'un service public certifié

Informations

Couverture temporelle
2019 to 2020
Fréquence
Annuelle
Date de création
19 mars 2020
Date de mise à jour
13 janvier 2021
Dernière mise à jour de ressource
13 janvier 2021
Granularité de la couverture territoriale
Commune française
Couverture territoriale
Antibes

Extras

ID
5e737ffa237ddb08067aaf30
Date de création
19 mars 2020
Date de mise à jour
13 janvier 2021

Tableau d'enregistrement des actes - délibérations du Conseil municipal, décisions (prises par le Maire par délégation du Conseil), arrêtés du Maire, conventions - de la Ville d'Antibes. Quelques actes d'autorités tiers figurent également dans le tableau lorsqu'ils sont vocation à être affichés par la Ville, en général à l'accueil de l'hôtel de Ville. Un txt est joint au présent jeu de données pour décrire plus précisément les données contenues, comme la notion de "type d'acte", naturellement pas toujours aisée à comprendre pour un usager.

Ressources 5

Voir aussi : ressources communautaires
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antibes-actes-2020.xlsx

Disponible
Type
Fichier principal
Type MIME
application/vnd.openxmlformats-officedocument.spreadsheetml.sheet
sha1
f3521cf32a3e563c907344849aa35dab4d82cc58
Créée le
13 janvier 2021
Modifiée le
13 janvier 2021
Publiée le
13 janvier 2021
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antibes-actes-2019.xlsx

Disponible
Type
Fichier principal
Type MIME
application/vnd.openxmlformats-officedocument.spreadsheetml.sheet
sha1
938ec1c49a9db2a1b1695b94e91afe2f6c7a24b0
Créée le
13 janvier 2021
Modifiée le
13 janvier 2021
Publiée le
13 janvier 2021

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Ressources communautaires 0

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