Tableau d'enregistrement des actes - délibérations du Conseil municipal, décisions (prises par le Maire par délégation du Conseil), arrêtés du Maire, conventions - de la Ville d'Antibes. Quelques actes d'autorités tiers figurent également dans le tableau lorsqu'ils sont vocation à être affichés par la Ville, en général à l'accueil de l'hôtel de Ville. Un txt est joint au présent jeu de données pour décrire plus précisément les données contenues, comme la notion de "type d'acte", naturellement pas toujours aisée à comprendre pour un usager.

Ressources

Ressources communautaires

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Réutilisations

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Discussions

Discussion entre l'organisation et la communauté à propos de ce jeu de données.