ASSOCIATIONS - Journal_officiel Par Commune de Brocas Les données ''Associations'' sont extraites du JOAFE (Journal officiel des associations et fondations d'entreprise) et sont mises à jour chaque semaine. Le Journal officiel des associations, associations syndicales de propriétaires et fondations d’entreprise publie : Les déclarations de création,… Qualité des métadonnées : 0.4444444444444444/1 Qualité des métadonnées : Description des données renseignée Ressources documentées Licence renseignée Fréquence de mise à jour non renseignée Formats de fichiers standards Couverture temporelle non renseignée Couverture spatiale non renseignée En savoir plus sur cet indicateur — Mis à jour le 12 juillet 2019 0 réutilisation 0 favori
ELECTIONS - Présidentielle_2017_Résultats_bureaux_vote_Tour_1 Par Commune de Brocas Résultats du 1er tour de l’élection présidentielle 2017, par bureaux de vote. Ces résultats sont définitifs. Qualité des métadonnées : 0.3333333333333333/1 Qualité des métadonnées : Description des données non renseignée Ressources documentées Licence renseignée Fréquence de mise à jour non renseignée Formats de fichiers standards Couverture temporelle non renseignée Couverture spatiale non renseignée En savoir plus sur cet indicateur — Mis à jour le 12 juillet 2019 0 réutilisation 0 favori
INTERCO - Composition_2017 Par Commune de Brocas Les établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) sont des regroupements de communes ayant pour objet l'élaboration de « projets communs de développement au sein de périmètres de solidarité ». Ils sont soumis à des règles communes, homogènes et comparables à celles de collectivités… Qualité des métadonnées : 0.4444444444444444/1 Qualité des métadonnées : Description des données renseignée Ressources documentées Licence renseignée Fréquence de mise à jour non renseignée Formats de fichiers standards Couverture temporelle non renseignée Couverture spatiale non renseignée En savoir plus sur cet indicateur — Mis à jour le 12 juillet 2019 0 réutilisation 0 favori
AMENAGEMENT - Guichets_Publics_Locaux Par Commune de Brocas Ce jeu de données est une extraction CSV de la base de données locales V2 fournie à l'origine par les services du Premier Ministre en format XML et notamment utilisée par Service-public.fr et le Comarquage. Au 19 mai 2014, il contient 61 754 organismes publics géolocalisés plus ou moins… Qualité des métadonnées : 0.4444444444444444/1 Qualité des métadonnées : Description des données renseignée Ressources documentées Licence renseignée Fréquence de mise à jour non renseignée Formats de fichiers standards Couverture temporelle non renseignée Couverture spatiale non renseignée En savoir plus sur cet indicateur — Mis à jour le 12 juillet 2019 0 réutilisation 0 favori
ALLOCATIONS : Foyers_percevant_Paje (PC) Par Commune de Brocas La prestation d'accueil du jeune enfant (PAJE) est versée pour un enfant né ou adopté, elle comprend quatre composantes : la prime à la naissance et/ou à l’adoption (sous conditions de ressources) l’allocation de base (sous conditions de ressources) pour les enfants de moins de 3 ans (ou moins de… Qualité des métadonnées : 0.4444444444444444/1 Qualité des métadonnées : Description des données renseignée Ressources documentées Licence renseignée Fréquence de mise à jour non renseignée Formats de fichiers standards Couverture temporelle non renseignée Couverture spatiale non renseignée En savoir plus sur cet indicateur — Mis à jour le 12 juillet 2019 0 réutilisation 0 favori
INTERCO - Contours E.P.C.I._2017 Par Commune de Brocas Source du Jeu de données complet et géolocalisé des Groupements de collectivités territoriales Contours des Etablissements Publics de Coopération Intercommunale (EPCI) Qualité des métadonnées : 0.4444444444444444/1 Qualité des métadonnées : Description des données renseignée Ressources documentées Licence renseignée Fréquence de mise à jour non renseignée Formats de fichiers standards Couverture temporelle non renseignée Couverture spatiale non renseignée En savoir plus sur cet indicateur — Mis à jour le 12 juillet 2019 0 réutilisation 0 favori
ELECTIONS - Législatives_2017_Résultats_bureaux_vote_Tour_1 Par Commune de Brocas Résultats du 1er tour de l’élection législative 2017, par bureaux de vote. Ces résultats sont définitifs. Qualité des métadonnées : 0.3333333333333333/1 Qualité des métadonnées : Description des données non renseignée Ressources documentées Licence renseignée Fréquence de mise à jour non renseignée Formats de fichiers standards Couverture temporelle non renseignée Couverture spatiale non renseignée En savoir plus sur cet indicateur — Mis à jour le 12 juillet 2019 0 réutilisation 0 favori
ELECTIONS - Législatives_2017_Liste_candidats_1er_tour Par Commune de Brocas Liste des candidats du 1er tour des élections législatives des 11 et 18 juin 2017. Qualité des métadonnées : 0.3333333333333333/1 Qualité des métadonnées : Description des données non renseignée Ressources documentées Licence renseignée Fréquence de mise à jour non renseignée Formats de fichiers standards Couverture temporelle non renseignée Couverture spatiale non renseignée En savoir plus sur cet indicateur — Mis à jour le 12 juillet 2019 0 réutilisation 0 favori
Composition des intercommunalités millésimées - Orléans Métropole Par Orléans Métropole Communes membres d'Orléans Métropole. Qualité des métadonnées : 0.4444444444444444/1 Qualité des métadonnées : Description des données non renseignée Ressources documentées Licence renseignée Fréquence de mise à jour non renseignée Formats de fichiers standards Couverture temporelle non renseignée Couverture spatiale non renseignée En savoir plus sur cet indicateur — Mis à jour le 2 octobre 2018 0 réutilisation 0 favori
ELECTIONS - Résultats_législatives_2017_tour_1 Par Commune de Brocas Les résultats seront progressivement mis en ligne pour téléchargement à partir du 11 juin 20h00 pour le 1er tour. Aucun résultat d’élection, partiel ou définitif, ne peut être communiqué au public par quelque moyen que ce soit avant la fermeture du dernier bureau de vote sur le territoire… Qualité des métadonnées : 0.4444444444444444/1 Qualité des métadonnées : Description des données renseignée Ressources documentées Licence renseignée Fréquence de mise à jour non renseignée Formats de fichiers standards Couverture temporelle non renseignée Couverture spatiale non renseignée En savoir plus sur cet indicateur — Mis à jour le 12 juillet 2019 0 réutilisation 0 favori
ELECTIONS - Référendum_2005 Par Commune de Brocas Résultats du référendum de 2005, par bureaux de vote Nota : le découpage communal, la nomenclature et les périmètres des bureaux de vote enregistrent des évolutions entre les différents scrutins Qualité des métadonnées : 0.3333333333333333/1 Qualité des métadonnées : Description des données non renseignée Ressources documentées Licence renseignée Fréquence de mise à jour non renseignée Formats de fichiers standards Couverture temporelle non renseignée Couverture spatiale non renseignée En savoir plus sur cet indicateur — Mis à jour le 12 juillet 2019 0 réutilisation 0 favori
ALLOCATIONS - Population_couverte_RSA_et_RPC Par Commune de Brocas Le RSA est une prestation sous conditions de ressources versée mensuellement sur la base des ressources du trimestre précédent. Entré en vigueur le 1er juin 2009 en France métropolitaine et le 1er janvier 2011 dans les départements d’Outre-mer, cette prestation remplace le revenu minimum… Qualité des métadonnées : 0.4444444444444444/1 Qualité des métadonnées : Description des données renseignée Ressources documentées Licence renseignée Fréquence de mise à jour non renseignée Formats de fichiers standards Couverture temporelle non renseignée Couverture spatiale non renseignée En savoir plus sur cet indicateur — Mis à jour le 12 juillet 2019 0 réutilisation 0 favori
BUDGET - Dotation_globale_fonctionnement Par Commune de Brocas Evolution de la dotation globale de fonctionnement entre 2014 et 2016 dans les 36.000 communes françaises. Qualité des métadonnées : 0.3333333333333333/1 Qualité des métadonnées : Description des données non renseignée Ressources documentées Licence renseignée Fréquence de mise à jour non renseignée Formats de fichiers standards Couverture temporelle non renseignée Couverture spatiale non renseignée En savoir plus sur cet indicateur — Mis à jour le 12 juillet 2019 0 réutilisation 0 favori
ELECTIONS - Résultats_européennes_2009 Par Commune de Brocas Résultats des élections européennes 2009, par bureaux de vote Nota : le découpage communal, la nomenclature et les périmètres des bureaux de vote enregistrent des évolutions entre les différents scrutins Qualité des métadonnées : 0.4444444444444444/1 Qualité des métadonnées : Description des données renseignée Ressources documentées Licence renseignée Fréquence de mise à jour non renseignée Formats de fichiers standards Couverture temporelle non renseignée Couverture spatiale non renseignée En savoir plus sur cet indicateur — Mis à jour le 12 juillet 2019 0 réutilisation 0 favori
BUDGET - Comptes_publics Par Commune de Brocas Ce jeu de données rassemble du budget principal de chaque commune de France tel que fourni par la Direction Générale des Finances Publiques. Les montants sont en milliers d'euros. Qualité des métadonnées : 0.3333333333333333/1 Qualité des métadonnées : Description des données non renseignée Ressources documentées Licence renseignée Fréquence de mise à jour non renseignée Formats de fichiers standards Couverture temporelle non renseignée Couverture spatiale non renseignée En savoir plus sur cet indicateur — Mis à jour le 12 juillet 2019 0 réutilisation 0 favori
ELECTIONS - Répertoire_national_élus_locaux Par Commune de Brocas Ce jeu de données présente les élus locaux (maires, conseillers municipaux, conseillers communautaires à l'échelle des EPCI, conseillers départementaux et régionaux) Ces données sont issues du Répertoire National des Elus (RNE), renseigné et tenu à jour par les préfectures et par les services du… Qualité des métadonnées : 0.4444444444444444/1 Qualité des métadonnées : Description des données renseignée Ressources documentées Licence renseignée Fréquence de mise à jour non renseignée Formats de fichiers standards Couverture temporelle non renseignée Couverture spatiale non renseignée En savoir plus sur cet indicateur — Mis à jour le 12 juillet 2019 0 réutilisation 0 favori
ALLOCATIONS - Population_couverte_APL Par Commune de Brocas AFL : Allocation de Logement Familiale ALS : Allocation de Logement Social APL : Aide Personnalisée au Logement Ces trois aides ne sont pas cumulables. L’ordre de priorité d’attribution est le suivant : APL, ALF, ALS. Données extraites grâce au projet Open Moulinette. Qualité des métadonnées : 0.4444444444444444/1 Qualité des métadonnées : Description des données renseignée Ressources documentées Licence renseignée Fréquence de mise à jour non renseignée Formats de fichiers standards Couverture temporelle non renseignée Couverture spatiale non renseignée En savoir plus sur cet indicateur — Mis à jour le 12 juillet 2019 0 réutilisation 0 favori
ELECTIONS - Résultats_bureau_vote_Législatives_2007 Par Commune de Brocas Résultats des élections législatives 2007, tours 1 et 2, par bureaux de vote Nota : le découpage communal, la nomenclature et les périmètres des bureaux de vote enregistrent des évolutions entre les différents scrutins Qualité des métadonnées : 0.4444444444444444/1 Qualité des métadonnées : Description des données renseignée Ressources documentées Licence renseignée Fréquence de mise à jour non renseignée Formats de fichiers standards Couverture temporelle non renseignée Couverture spatiale non renseignée En savoir plus sur cet indicateur — Mis à jour le 12 juillet 2019 0 réutilisation 0 favori
ELECTIONS - Présidentielle_2017_Résultats_bureaux_vote_Tour_2 Par Commune de Brocas Résultats du 2nd tour de l’élection présidentielle 2017, par bureaux de vote. Ces résultats sont définitifs. Qualité des métadonnées : 0.3333333333333333/1 Qualité des métadonnées : Description des données non renseignée Ressources documentées Licence renseignée Fréquence de mise à jour non renseignée Formats de fichiers standards Couverture temporelle non renseignée Couverture spatiale non renseignée En savoir plus sur cet indicateur — Mis à jour le 12 juillet 2019 0 réutilisation 0 favori
ELECTIONS - Résultats_présidentielle_2012 Par Commune de Brocas Résultats de l’élection présidentielle 2012, tours 1 et 2, par bureaux de vote Nota : le découpage communal, la nomenclature et les périmètres des bureaux de vote enregistrent des évolutions entre les différents scrutins Qualité des métadonnées : 0.4444444444444444/1 Qualité des métadonnées : Description des données renseignée Ressources documentées Licence renseignée Fréquence de mise à jour non renseignée Formats de fichiers standards Couverture temporelle non renseignée Couverture spatiale non renseignée En savoir plus sur cet indicateur — Mis à jour le 12 juillet 2019 0 réutilisation 0 favori
