Répartition par matières et par natures des actes télétransmis et transmis (nombre et taux) sur le SI @CTES pour la France entière Par Ministère de l'Intérieur et des Outre-Mer La répartition des actes par matières (commande publique, fonction publique territoriales, finances locales) est effectuée à la fois pour les actes télétransmis sur le système d'information @CTES et pour l'ensemble des actes reçus au titre du contrôle de légalité, que ce soit sous format papier ou… Qualité des métadonnées : 0.7777777777777778/1 Qualité des métadonnées : Description des données renseignée Ressources documentées Licence renseignée Fréquence de mise à jour non respectée Formats de fichiers non standards Couverture temporelle renseignée Couverture spatiale renseignée En savoir plus sur cet indicateur — Mis à jour le 20 avril 2015 0 réutilisation 0 favori
Évolution du nombre d'actes transmis au contrôle de légalité ainsi que du nombre et du taux d'actes télétransmis sur le SI @CTES pour la France entière de 2004 à 2014 Par Ministère de l'Intérieur et des Outre-Mer Le taux d'actes télétransmis est obtenu en faisant le rapport entre le nombre télétransmis sur le système d'information @CTES et le nombre total d'actes reçus au titre du contrôle de légalité, que ce soit sous format papier ou sous format électronique. Le résultat obtenu en 2014 pour l’indicateur… Qualité des métadonnées : 0.8888888888888888/1 Qualité des métadonnées : Description des données renseignée Ressources documentées Licence renseignée Fréquence de mise à jour non respectée Formats de fichiers standards Couverture temporelle renseignée Couverture spatiale renseignée En savoir plus sur cet indicateur — Mis à jour le 2 février 2016 0 réutilisation 0 favori
Récup' Emballage Par Toulouse métropole Liste et position des Récup'Emballage Qualité des métadonnées : 0.6666666666666666/1 Qualité des métadonnées : Description des données non renseignée Ressources documentées Licence renseignée Fréquence de mise à jour non respectée Formats de fichiers standards Couverture temporelle non renseignée Couverture spatiale renseignée En savoir plus sur cet indicateur — Mis à jour le 5 novembre 2014 0 réutilisation 0 favori
Cartographie des points d'apport volontaire (tri des déchets, points de recyclage) Par Métropole Nice Côte d'Azur Localisation des types de point d'apport volontaire : colonnes aériennes, enterrées et semi-enterrées sur le territoire NCA pour le tri des déchets. Qualité des métadonnées : 0.4444444444444444/1 Qualité des métadonnées : Description des données non renseignée Documentation des ressources manquante Licence renseignée Fréquence de mise à jour non renseignée Formats de fichiers standards Couverture temporelle non renseignée Couverture spatiale renseignée En savoir plus sur cet indicateur — Mis à jour le 14 septembre 2020 0 réutilisation 0 favori
Nombre et taux d'actes télétransmis sur le SI @CTES (selon @CTES et INDIGO) par département pour la France entière Par Ministère de l'Intérieur et des Outre-Mer Le taux d'actes télétransmis est obtenu en faisant le rapport entre le nombre télétransmis sur le système d'information @CTES et le nombre total d'actes reçus au titre du contrôle de légalité, que ce soit sous format papier ou sous format électronique. Le résultat obtenu en 2013 pour l’indicateur… Qualité des métadonnées : 0.7777777777777778/1 Qualité des métadonnées : Description des données renseignée Ressources documentées Licence renseignée Fréquence de mise à jour non respectée Formats de fichiers non standards Couverture temporelle renseignée Couverture spatiale renseignée En savoir plus sur cet indicateur — Mis à jour le 17 avril 2015 0 réutilisation 0 favori
Chiffres clés des archives d'Antibes Par Ville d'Antibes Le présent jeu de données contient les chiffres clés des archives depuis 2017. Les indicateurs sollicités par le service interministériel des archives de france (SIAF) changent d'année en année, si bien que le jeu de données n'est pas parfaitement homogène dans la durée. Pour information, ces… Qualité des métadonnées : 0.8888888888888888/1 Qualité des métadonnées : Description des données renseignée Documentation des ressources manquante Licence renseignée Fréquence de mise à jour respectée Formats de fichiers standards Couverture temporelle renseignée Couverture spatiale renseignée En savoir plus sur cet indicateur — Mis à jour le 18 janvier 2023 0 réutilisation 0 favori
Point d'apport volontaire Par Le Havre Seine Métropole Localisation des points d'apport volontaire de recyclage des déchets Cette donnée géographique a été mise en place dans le cadre du portail internet géographique de l'agglomération. Les relevés des emplacements des points d'apport volontaire ont été effectués à l'aide d'un récepteur GPS mobile,… Qualité des métadonnées : 0.6666666666666666/1 Qualité des métadonnées : Description des données renseignée Ressources documentées Licence renseignée Fréquence de mise à jour non respectée Formats de fichiers standards Couverture temporelle non renseignée Couverture spatiale renseignée En savoir plus sur cet indicateur — Mis à jour le 3 décembre 2018 0 réutilisation 0 favori
Levalloisirs Par Ville de Levallois Nombre d'inscrits en version papier ou web depuis 2010 aux activités de la Ville par Levalloisirs. Ce guichet unique permet de gérer de manière coordonnée et simple les différentes activités municipales de l’inscription jusqu’au règlement. Qualité des métadonnées : 0.6666666666666666/1 Qualité des métadonnées : Description des données renseignée Ressources documentées Licence renseignée Fréquence de mise à jour non respectée Formats de fichiers standards Couverture temporelle non renseignée Couverture spatiale non renseignée En savoir plus sur cet indicateur — Mis à jour le 30 août 2021 0 réutilisation 0 favori
Points d'apport volontaire Métropole Par Grenoble-Alpes Métropole Ce jeu décrit l'ensemble des points d'apports volontaire du territoire métropolitain avec notamment les informations suivantes : type de déchet, type de conteneur, volume et emplacement. Il est directement produit par les service pilotage, collecte, optimisation et qualité du tri :… Qualité des métadonnées : 0.5555555555555556/1 Qualité des métadonnées : Description des données renseignée Ressources documentées Licence renseignée Fréquence de mise à jour non renseignée Formats de fichiers standards Couverture temporelle non renseignée Couverture spatiale non renseignée En savoir plus sur cet indicateur — Mis à jour le 25 janvier 2022 0 réutilisation 0 favori
Fréquence et mode de collecte par type de déchets ménagers sur m2A Par Mulhouse Alsace Agglomération Fréquences et modes de collecte par flux de déchets (Biodéchets, Déchets verts, Encombrant Ordures ménagères, Recyclables, Verre) par communes membres de Mulhouse Alsace Agglomération Qualité des métadonnées : 0.4444444444444444/1 Qualité des métadonnées : Description des données non renseignée Ressources documentées Licence renseignée Fréquence de mise à jour non renseignée Formats de fichiers standards Couverture temporelle non renseignée Couverture spatiale non renseignée En savoir plus sur cet indicateur — Mis à jour le 10 avril 2018 0 réutilisation 0 favori
Points d'Apport Volontaire des déchets Par Communauté d'agglomération du Boulonnais Ce fichier représente la géolocalisation des Points d'Apport Volontaire (PAV) présents sur le territoire de la Communauté d'agglomération du Boulonnais. Typologie des points : PAV Verre PAV Verre, déchets ménagers PAV plastique, papier PAV Ordures Ménagères PAV Verre, plastique, papier et Ordures… Qualité des métadonnées : 0.8888888888888888/1 Qualité des métadonnées : Description des données renseignée Documentation des ressources manquante Licence renseignée Fréquence de mise à jour respectée Formats de fichiers standards Couverture temporelle renseignée Couverture spatiale renseignée En savoir plus sur cet indicateur — Mis à jour le 17 août 2021 0 réutilisation 0 favori
Points tri de l'Agglomération du Saint-Quentinois Par Communauté d'Agglomération du Saint-Quentinois Points tri sur le territoire de l'Agglo du Saint-Quentinois - Auteur de la création - N° de point tri - Statut - Rue - Lieu d'implantation - Accès - Commune - Type - Nombre de Movea (verre) - Nombre de PE 3 m.³ (verre) - Nombre de PE 4 m.³ (verre) - Nombre de PE 3 m.³ (papier/carton) - Nombre de… Qualité des métadonnées : 0.4444444444444444/1 Qualité des métadonnées : Description des données renseignée Documentation des ressources manquante Licence renseignée Fréquence de mise à jour non renseignée Formats de fichiers standards Couverture temporelle non renseignée Couverture spatiale non renseignée En savoir plus sur cet indicateur — Mis à jour le 28 mars 2019 0 réutilisation 0 favori
Consommation – Liste des imprimante Par La Rochelle Volume d'impression papier par mois et par imprimante. Qualité des métadonnées : 0.3333333333333333/1 Qualité des métadonnées : Description des données non renseignée Documentation des ressources manquante Licence renseignée Fréquence de mise à jour non respectée Formats de fichiers standards Couverture temporelle non renseignée Couverture spatiale non renseignée En savoir plus sur cet indicateur — Mis à jour le 15 novembre 2022 0 réutilisation 0 favori
Consommation – Impression papier par mois Par La Rochelle Historique du volume d'impression papier par mois, format, finition et type de document. Qualité des métadonnées : 0.3333333333333333/1 Qualité des métadonnées : Description des données non renseignée Documentation des ressources manquante Licence renseignée Fréquence de mise à jour non respectée Formats de fichiers standards Couverture temporelle non renseignée Couverture spatiale non renseignée En savoir plus sur cet indicateur — Mis à jour le 15 novembre 2022 0 réutilisation 0 favori
Conteneurs d'apport volontaires sur le territoire de m2A Par Mulhouse Alsace Agglomération Localisation des points d'apports volontaires (aériens, enterrés) par flux de déchets (Bouteille/flacon plastique, Multi-matériaux, Verre, Ordures Ménagères Résiduelles) de l'agglomération de Mulhousienne Couverture Spatiale : Baldersheim - Bantzenheim - Battenheim - Berrwiller - Bollwiller -… Qualité des métadonnées : 0.5555555555555556/1 Qualité des métadonnées : Description des données renseignée Ressources documentées Licence renseignée Fréquence de mise à jour non renseignée Formats de fichiers standards Couverture temporelle non renseignée Couverture spatiale non renseignée En savoir plus sur cet indicateur — Mis à jour le 29 mars 2018 0 réutilisation 0 favori
SixtsurAff_Point_Collecte_Dechet_Encombrant_Vetement_2019 Par Commune de Sixt-sur-Aff Liste des points de collecte des déchets et encombrants géolocalisés (verre, papier, déchets verts, encombrants, vêtements, compost...). Qualité des métadonnées : 0.7777777777777778/1 Qualité des métadonnées : Description des données non renseignée Ressources documentées Licence renseignée Fréquence de mise à jour non respectée Formats de fichiers standards Couverture temporelle renseignée Couverture spatiale renseignée En savoir plus sur cet indicateur — Mis à jour le 23 novembre 2019 0 réutilisation 0 favori
Points d'apports volontaires Par Communauté d'agglomération de La Rochelle Liste des Points d'Apports Volontaire (PAV) du territoire. Chaque PAV est positionné et décrit (aérien, enterré)(nature des déchets pris en charge). Qualité des métadonnées : 0.4444444444444444/1 Qualité des métadonnées : Description des données non renseignée Documentation des ressources manquante Licence renseignée Fréquence de mise à jour non respectée Formats de fichiers standards Couverture temporelle non renseignée Couverture spatiale non renseignée En savoir plus sur cet indicateur — Mis à jour le 12 novembre 2022 0 réutilisation 0 favori
Nombre et taux d'actes télétransmis sur le SI @CTES (selon @CTES et INDIGO) par département pour la France entière Par Alice DUJARDIN Le taux d'actes télétransmis est obtenu en faisant le rapport entre le nombre télétransmis sur le système d'information @CTES et le nombre total d'actes reçus au titre du contrôle de légalité, que ce soit sous format papier ou sous format électronique. Le résultat obtenu en 2013 pour l’indicateur… Qualité des métadonnées : 0.7777777777777778/1 Qualité des métadonnées : Description des données renseignée Ressources documentées Licence renseignée Fréquence de mise à jour non respectée Formats de fichiers non standards Couverture temporelle renseignée Couverture spatiale renseignée En savoir plus sur cet indicateur — Mis à jour le 30 décembre 2014 0 réutilisation 0 favori
Évolution du nombre d'actes transmis au contrôle de légalité ainsi que du nombre et du taux d'actes télétransmis sur le SI @CTES pour la France entière Par Alice DUJARDIN Le taux d'actes télétransmis est obtenu en faisant le rapport entre le nombre télétransmis sur le système d'information @CTES et le nombre total d'actes reçus au titre du contrôle de légalité, que ce soit sous format papier ou sous format électronique. Le résultat obtenu en 2013 pour l’indicateur… Qualité des métadonnées : 0.8888888888888888/1 Qualité des métadonnées : Description des données renseignée Ressources documentées Licence renseignée Fréquence de mise à jour non respectée Formats de fichiers standards Couverture temporelle renseignée Couverture spatiale renseignée En savoir plus sur cet indicateur — Mis à jour le 15 mars 2016 0 réutilisation 0 favori
