Jeux de données ⁸⁸

Projet de loi de finances pour 2012 (PLF 2012), jaune données relations financières union européenne dépenses des états membres

Tableau de données sur la répartion des dépenses 2009 par Etat membre de l'union européennes extrait du jaune annéxé au projet de lois de finances (PLF) 2012

Fréquence: Inconnu
Couverture spatiale: France
Granularité de la couverture territoriale: Autre

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Projet de loi de finances pour 2013 (PLF 2013), budget général (BG) par programme

Présentation des crédits (autorisations d'engagement (AE) et crédits de paiement (CP) ) du Budget général (BG) du projet de lois de finances (PLF) 2013 par programme et Titre 2 / hors Titre 2

Couverture temporelle: 2013
Fréquence: Inconnu
Couverture spatiale: France
Granularité de la couverture territoriale: Autre

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Projet de loi de finances pour 2013 (PLF 2013), comptes de concours financiers par mission

Présentation des crédits (autorisations d'engagement (AE) et crédits de paiement (CP)) des comptes de concours financiers (CCF) du projet de lois de finances (PLF) 2013 par mission et Titre 2 / hors Titre 2

Couverture temporelle: 2013
Fréquence: Inconnu
Couverture spatiale: France
Granularité de la couverture territoriale: Autre

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Projet de loi de finances pour 2014 (PLF 2014), des Comptes d'affectation spéciale (CAS) et Comptes de concours financier (CCF) par mission et titre

Présentation des crédits (autorisations d'engagement (AE) crédits de paiement (CP)) des Comptes d'affectation spéciale (CAS) et Comptes de concours financier (CCF) du projet de lois de finances (PLF) 2014 par mission / programme et Titre 2 / hors Titre 2

Couverture temporelle: 2014
Fréquence: Inconnu
Couverture spatiale: France
Granularité de la couverture territoriale: Autre

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Projet de loi de finances pour 2013 (PLF 2013), comptes de concours financiers par ministère

Présentation des crédits (autorisations d'engagement (AE) et crédits de paiement (CP)) des comptes de concours financiers (CCF) du projet de lois de finances (PLF) 2013 par ministère et Titre 2 / hors Titre 2

Couverture temporelle: 2013
Fréquence: Inconnu
Couverture spatiale: France
Granularité de la couverture territoriale: Autre

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Projet de loi de finances pour 2012 (PLF 2012), rattachement fonds de concours 2010

rattachement par ministère des fonds de concours et attributions de produits pour 2010

Couverture temporelle: 2010
Fréquence: Inconnu
Couverture spatiale: France
Granularité de la couverture territoriale: Autre

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Projet de loi de finances pour 2014 (PLF 2014), budget général (BG) par mission et titre

Présentation des crédits (autorisations d'engagement (AE) et crédits de paiement (CP)) du budget général du projet de lois de finances (PLF) 2014 par mission / programme et Titre 2 / hors Titre 2

Couverture temporelle: 2014
Fréquence: Inconnu
Couverture spatiale: France
Granularité de la couverture territoriale: Autre

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Projet de loi de finances pour 2012 (PLF 2012),opérateurs par catégorie

nomenclature des opérateurs par catégorie et programme de rattachement de la catégorie

Couverture temporelle: 2012
Fréquence: Inconnu
Couverture spatiale: France
Granularité de la couverture territoriale: Autre

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Projet de loi de finances pour 2014 (PLF 2014), jaune personnels affectés dans les cabinets ministériels en 2012

Effectifs et dotation annuelle des ISP (indemnités pour sujétions particulières) des cabinets ministériels à la date du 1er aout 2012. Extrait du Jaune 2014 'personnels affectés dans les cabinets ministériels'

Couverture temporelle: 2011–2012
Fréquence: Inconnu
Granularité de la couverture territoriale: Autre

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Projet de loi de finances pour 2014 (PLF 2014), jaune opérateurs de l'Etat, crédits versés aux opérateurs

Crédits versés par l'Etat aux opérateurs par mission / programme en CP (crédits de paiement) et autorisations d'engagement (AE) au titre de la loi de finances initiale (LFI) 2013 et du projet de lois de finances (PLF) 2014. Extrait du Jaune 2014 'Opérateurs de l'Etat'

Couverture temporelle: 2013
Fréquence: Inconnu
Couverture spatiale: France
Granularité de la couverture territoriale: Autre

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Projet de loi de finances pour 2012 (PLF 2012), jaune données relations financières union européenne part de financement des états membres

Tableau de données sur la part de financement des Etats membres de l'union européenne extrait du jaune annéxé au projet de lois de finances (PLF) 2012

Fréquence: Inconnu
Couverture spatiale: France
Granularité de la couverture territoriale: Autre

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Projet de loi de finances pour 2014 (PLF 2014), opérateurs de l'État, détail des catégories d'opérateurs

Détail des catégories d'opérateurs de l'Etat avec les programme de rattachement. Extrait du Jaune 2014 'Opérateurs de l'Etat'

Couverture temporelle: 2013
Fréquence: Inconnu
Couverture spatiale: France
Granularité de la couverture territoriale: Autre

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Projet de loi de finances pour 2014 (PLF 2014), des Comptes d'affectation spéciale (CAS) et Comptes de concours financier (CCF) par destination

Présentation des crédits (autorisations d'engagement (AE) et crédits de paiement (CP)) des Comptes d'affectation spéciale (CAS) et Comptes de concours financier (CCF) du projet de lois de finances (PLF) 2014 suivant la nomenclature par destination

Couverture temporelle: 2014
Fréquence: Inconnu
Couverture spatiale: France
Granularité de la couverture territoriale: Autre

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Projet de loi de finances pour 2015 (PLF 2015), données du volet performance

La LOLF (loi organique du 1er août 2001 relative aux lois de finances) qui a institué de nouvelles règles d’élaboration et d’exécution du budget de l’État, a également introduit une démarche de performance pour améliorer l’efficacité des politiques publiques. C’est pourquoi de nouveaux outils ont…

Couverture temporelle: 2015
Fréquence: Inconnu
Couverture spatiale: France
Granularité de la couverture territoriale: Autre

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Projet de loi de finances pour 2014 (PLF 2014), jaune Personnels affectés dans les cabinets ministériels - Dotation ISP

Dotation annuelle des ISP (indemnités pour sujétions particulières) des cabinets ministériels à la date du 1er août 2013. Extrait du Jaune 2014 "personnels affectés dans les cabinets ministériels"

Couverture temporelle: 2012
Fréquence: Inconnu
Granularité de la couverture territoriale: Autre

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Projet de loi de finances pour 2014 (PLF 2014),emplois temps plein (ETP) des budgets annexes (BA) et catégorie d'emploi

Présentation des emplois temps plein (ETP) des budgets annexes du projet de lois de finances (PLF) 2014 par ministère et catégorie d'emploi

Couverture temporelle: 2014
Fréquence: Inconnu
Couverture spatiale: France
Granularité de la couverture territoriale: Autre

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Projet de loi de finances pour 2014 (PLF 2014), budget général (BG) par destination

Présentation des crédits (autorisations d'engagement (AE) et crédits de paiement (CP)) du Budget général (BG) du projet de lois de finances (PLF) 2014 suivant la nomenclature par destination

Couverture temporelle: 2014
Fréquence: Inconnu
Couverture spatiale: France
Granularité de la couverture territoriale: Autre

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Loi de finances initiale 2014, dotation titre 2 et hors titre 2 (T2 et HT2 ) par programme des budgets annexes (BA) (LFI 2014)

Dotation du Titre 2 et autres titres par programme des budgets annexes de la loi de finances initiale pour 2014

Couverture temporelle: 2014
Fréquence: Inconnu
Couverture spatiale: France
Granularité de la couverture territoriale: Autre

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Projet de loi de finances pour 2012 (PLF 2012), jaune données relations financières union européenne retour état membre

Tableau de données sur le retour financier 2009 aux Etats membres de l'union européenne extrait du jaune annéxé au projet de lois de finances (PLF) 2012

Fréquence: Inconnu
Couverture spatiale: France
Granularité de la couverture territoriale: Autre

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Projet de loi de finances pour 2012 (PLF 2012), jaune données opérateurs établissement à caractère scientifique et technique (EPST) compte financier (CoFi) 2010

Tableau présentant le compte financier 2010 par EPST (établissement public à caractère scientifique et technique) de l'Etat avec le rattachement mission / programme.

Fréquence: Inconnu
Couverture spatiale: France
Granularité de la couverture territoriale: Autre

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