Communauté d'Agglomération Gaillac Graulhet

Étendu sur 1 200 km² et comptant près de 75 000 habitants, le territoire de la Communauté d'Agglomération Gaillac Graulhet comprend 61 communes situées à l'ouest du département du Tarn (81).

Conjunto de datos63

Commune de Fénols | Document d'Urbanisme (CC Fénols)

Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur la commune de Fénols (81090). Il contient les pièces écrites et les données géographiques intégrables dans un SIG numérisé(e) conformément aux prescriptions nationales pour la dématérialisation des documents d’urbanisme.
Frequency
Irregular
Cobertura espacial
Fénols
Territorial coverage granularity
Ciudad francesa

SCoT Pays du Vignoble Gaillacois, Bastides et Val Dadou

SCoT numérisé. Ce lot informe du SCoT Pays du Vignoble Gaillacois, Bastides et Val Dadou Ce SCoT est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Frequency
Irregular
Territorial coverage granularity
Otro

Commune de Labastide-de-Lévis | Document d'Urbanisme

Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur la commune de Labastide-de-Lévis (81112). Il contient les pièces écrites et les données géographiques intégrables dans un SIG numérisé(e) conformément aux prescriptions nationales pour la dématérialisation des documents d’urbanisme.
Frequency
Irregular
Cobertura espacial
Labastide-de-Lévis
Territorial coverage granularity
Ciudad francesa

Commune de Peyrole | Document d'Urbanisme

Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur la commune de Peyrole (81208). Il contient les pièces écrites et les données géographiques intégrables dans un SIG numérisé(e) conformément aux prescriptions nationales pour la dématérialisation des documents d’urbanisme.
Frequency
Irregular
Cobertura espacial
Peyrole
Territorial coverage granularity
Ciudad francesa

Commune de Rabastens | Document d'Urbanisme

Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur la commune de Rabastens (81220). Il contient les pièces écrites et les données géographiques intégrables dans un SIG numérisé(e) conformément aux prescriptions nationales pour la dématérialisation des documents d’urbanisme.
Frequency
Irregular
Cobertura espacial
Rabastens
Territorial coverage granularity
Ciudad francesa

Commune de Gaillac | Document d'Urbanisme

Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur le commune de Gaillac (81099). Il contient les pièces écrites et les données géographiques intégrables dans un SIG numérisées conformément aux prescriptions nationales pour la dématérialisation des documents d'urbanisme.
Frequency
Irregular
Cobertura espacial
Gaillac
Territorial coverage granularity
Ciudad francesa

Commune de Técou | Document d'Urbanisme

Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur la commune de Técou (81294). Il contient les pièces écrites et les données géographiques intégrables dans un SIG numérisé conformément aux prescriptions nationales pour la dématérialisation des documents d'urbanisme.
Frequency
Irregular
Cobertura espacial
Técou
Territorial coverage granularity
Ciudad francesa

Base Adresse Locale Aussac

Base Adresse Locale, format BAL 1.2, de la commune d'Aussac (81020)
Frequency
Puntual
Cobertura espacial
Aussac
Territorial coverage granularity
Ciudad francesa

Commune de Bernac | Document d'Urbanisme

Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur la commune de Bernac (81029). Il contient les pièces écrites et les données géographiques intégrables dans un SIG numérisé conformément aux prescriptions nationales pour la dématérialisation des documents d'urbanisme.
Frequency
Irregular
Cobertura espacial
Bernac
Territorial coverage granularity
Ciudad francesa

Commune de Senouillac | Document d'Urbanisme

Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur la commune de Senouillac (81283). Il contient les pièces écrites et les données géographiques intégrables dans un SIG numérisé conformément aux prescriptions nationales pour la dématérialisation des documents d'urbanisme.
Frequency
Irregular
Cobertura espacial
Senouillac
Territorial coverage granularity
Ciudad francesa

Members4

Sylvain Fort
admin
Florence JEAN
editor
Chloé Desgranges
editor
Service Information Géographique
editor

Technical details

ID
5ee28a82a4726888290c20c4
Fecha de creación
11 de junio de 2020
Modification date
18 de octubre de 2021