Communauté d'Agglomération Gaillac Graulhet

Description

Étendu sur 1 200 km² et comptant près de 75 000 habitants, le territoire de la Communauté d'Agglomération Gaillac Graulhet comprend 61 communes situées à l'ouest du département du Tarn (81).

Datasets67

Commune de Fénols | Document d'Urbanisme (CC Fénols)

Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur la commune de Fénols (81090). Il contient les pièces écrites et les données géographiques intégrables dans un SIG numérisé(e) conformément aux prescriptions nationales pour la dématérialisation des documents d’urbanisme.
Frequency
Irregular
Spatial coverage
Fénols
Territorial coverage granularity
French town

SCoT Pays du Vignoble Gaillacois, Bastides et Val Dadou

SCoT numérisé. Ce lot informe du SCoT Pays du Vignoble Gaillacois, Bastides et Val Dadou Ce SCoT est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Frequency
Irregular
Territorial coverage granularity
Other

Commune de Labastide-de-Lévis | Document d'Urbanisme

Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur la commune de Labastide-de-Lévis (81112). Il contient les pièces écrites et les données géographiques intégrables dans un SIG numérisé(e) conformément aux prescriptions nationales pour la dématérialisation des documents d’urbanisme.
Frequency
Irregular
Spatial coverage
Labastide-de-Lévis
Territorial coverage granularity
French town

Commune de Peyrole | Document d'Urbanisme

Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur la commune de Peyrole (81208). Il contient les pièces écrites et les données géographiques intégrables dans un SIG numérisé(e) conformément aux prescriptions nationales pour la dématérialisation des documents d’urbanisme.
Frequency
Irregular
Spatial coverage
Peyrole
Territorial coverage granularity
French town

Commune de Rabastens | Document d'Urbanisme

Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur la commune de Rabastens (81220). Il contient les pièces écrites et les données géographiques intégrables dans un SIG numérisé(e) conformément aux prescriptions nationales pour la dématérialisation des documents d’urbanisme.
Frequency
Irregular
Spatial coverage
Rabastens
Territorial coverage granularity
French town

Commune de Gaillac | Document d'Urbanisme

Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur le commune de Gaillac (81099). Il contient les pièces écrites et les données géographiques intégrables dans un SIG numérisées conformément aux prescriptions nationales pour la dématérialisation des documents d'urbanisme.
Frequency
Irregular
Spatial coverage
Gaillac
Territorial coverage granularity
French town

Commune de Técou | Document d'Urbanisme

Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur la commune de Técou (81294). Il contient les pièces écrites et les données géographiques intégrables dans un SIG numérisé conformément aux prescriptions nationales pour la dématérialisation des documents d'urbanisme.
Frequency
Irregular
Spatial coverage
Técou
Territorial coverage granularity
French town

Base Adresse Locale Aussac

Base Adresse Locale, format BAL 1.2, de la commune d'Aussac (81020)
Frequency
Punctual
Spatial coverage
Aussac
Territorial coverage granularity
French town

Commune de Bernac | Document d'Urbanisme

Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur la commune de Bernac (81029). Il contient les pièces écrites et les données géographiques intégrables dans un SIG numérisé conformément aux prescriptions nationales pour la dématérialisation des documents d'urbanisme.
Frequency
Irregular
Spatial coverage
Bernac
Territorial coverage granularity
French town

Commune de Senouillac | Document d'Urbanisme

Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur la commune de Senouillac (81283). Il contient les pièces écrites et les données géographiques intégrables dans un SIG numérisé conformément aux prescriptions nationales pour la dématérialisation des documents d'urbanisme.
Frequency
Irregular
Spatial coverage
Senouillac
Territorial coverage granularity
French town

Members4

Sylvain Fort
admin
Florence JEAN
editor
Chloé Desgranges
editor
Service Information Géographique
editor

Technical details

ID
5ee28a82a4726888290c20c4
Creation date
June 11, 2020
Modification date
January 18, 2022