Point informatif d'un PLU - Manche
Updated on 29 de febrero de 2020 — Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Informations
- Licencia
- Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
- ID
- 58aeeb3c88ee381ced59285c
Temporality
- Frequency
- Desconocido
- Fecha de creación
- 23 de febrero de 2017
- Latest resource update
- 29 de febrero de 2020
Geographic dimensions
- Territorial coverage granularity
- Otro
Extras
- inspire:resource_identifier
- 524b679f-57e1-408a-a4d6-76adbeb30996http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr
- geop:dataset_id
- fa115a4ca967aad2c91fbeb66b5f4c306d4301ad
- inspire:identifier
- fr-120066022-jdd-5a8c7128-db7e-4836-a227-f3cd6254f3cb
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Descripción
Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou POS sont ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'information : - les informations qui sont à annexer aux documents d'urbanisme conformément aux articles R123-13 et R123-14 du code de l'urbanisme,- les informations reportées sur les documents graphiques à titre d'information.
Origine
Cette couche géographique a été réalisé sur la base de la couche hydrologique de la BD Topo complétée par la numérisation des cours d’eau en trait continu sur le Scan 25 et alimentée au fil de l’eau par les expertises réalisées par le service environnement de la DDT et de l’ONEMA.
Qualité de donnée géographique (Cohérence topologie) : bon
Qualité donnée attributaire : bon
Fraîcheur de la donnée: bon
Organisations partenaires
DDTM Manche
Liens annexes
Files 3
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