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DDTM Manche

Descripción

DDTM Manche

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Plan de prévention des risques littoraux de Saint-Vaast La Hougue

From DDTM Manche

Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques représentées dans les plans de prévention des risques (PPR). Les risques majeurs regroupent les huit…

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Updated on 29 de febrero de 2020

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Communes disposant d'un règlement local de publicité (RLP) en Lorraine

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Le jeu de données liste les communes disposant d'un règlement local de publicité (RLP) en Lorraine. La loi du 12 juillet 2010 portant Engagement National pour l’Environnement ainsi que le décret du 30 janvier 2012 ont profondément modifié la réglementation relative à la publicité, aux enseignes et…

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Updated on 28 de febrero de 2020

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Communes du littoral (limites intercommunales) du département de la Manche (50)

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Limites intercommunales (hors trait de côte) des communes littorales (zone de compétence de la DDTM/DML50) du département de la Manche.(entités: polylignes) Origine Selon l'état du patrimoine des données géographiques utilisées dans le porter-à-connaissance de l'État- par numérisation du périmètre…

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Updated on 18 de febrero de 2020

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Passage des piétons sur le littoral générateur de servitudes EL9 dans la Manche

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Les servitudes de catégorie EL9 concernent les servitudes de passage sur le littoral destinée à assurer le passage des piétons le long du littoral et de leur assurer un libre accès au littoral.Outre un droit de passage au profit des piétons, elle interdit aux propriétaires des terrains grevés et à…

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Updated on 28 de febrero de 2020

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Communes du littoral du département de la Manche (50)

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Limites des communes littorales (zone de compétence de la DDTM/DML50) du département de la Manche.(entités: polyligones) Origine Source thématique : état du patrimoine des données géographiques relatives aux documents d'urbanisme Organisations partenaires DDTM Manche Liens annexes Vue XML des…

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Updated on 18 de febrero de 2020

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Cartographie des cours d’eau de la Manche - Normandie

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Au titre de la police de l’eau, les cours d’eau sont des milieux caractérisés par des écoulements non exclusivement alimentés par des épisodes pluvieux locaux. La jurisprudence reconnait trois critères cumulatifs pour leur identification : un débit suffisant une majeure partie de l’année,…

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Updated on 17 de febrero de 2020

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Cadastre des parcs conchylicoles du département de la Manche (50)

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Localisation du cadastre conchylicole (algues, crustacés, moules, palourdes, praires,... sauf élevage uniquement oestréïcole) pour le département de la Manche Origine Cadastre issu de la numérisation des planches cadastrales en 2010 - Mise à jour réalisée au GPS. Anonymisé - Base Amyos…

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Updated on 26 de enero de 2020

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Bases conchylicoles du département de la Manche (50)

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Situation des bases conchylicoles du département de la Manche. Origine Situation (centroid) et identification des zones d'activités maritimes (bases conchylicoles)du département de la manche (50) - Base Amyos Organisations partenaires DDTM Manche Liens annexes Vue XML des métadonnées URL de base…

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Updated on 18 de febrero de 2020

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Cadastre des parcs piscicoles sur le littoral du département de la Manche (50)

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Localisation du cadastre piscicole en pleine eau (élevages de saumons) pour le département de la Manche Origine Localisation des périmètres des parcs piscicoles (données issues de plans AutoCad) situés sur le littoral du département de la Manche - Principaux champs de la table "DDTM50_Parcs…

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Updated on 7 de febrero de 2020

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ICPE ou sites de stockage souterrains générateurs de servitudes PM3 dans le cadre d'un PPRT dans la Manche

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Les servitudes PM3 résultent de l'établissement de plans de prévention des risques technologiques (PPRT) destinés à limiter les effets d'accidents susceptibles de survenir dans les installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE) figurant sur la liste prévue au IV de l'article…

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Updated on 8 de marzo de 2019

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Zones de protection liées aux servitudes de la catégorie A4 (Cours d'eau non domaniaux) dans la Manche

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Les servitudes de catégorie A4 concernent les servitudes de passage dans le lit ou sur les berges de cours d’eau non domaniaux.Il s'agit de servitudes de passage :- au sens des articles L. 151-37-1 et R. 152-29 du Code rural, c'est-à-dire « permettant l'exécution des travaux, l'exploitation et…

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Updated on 9 de febrero de 2020

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Tracé surfacique habillant le plan d'un PLU - Manche

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Les éléments d'habillage sont des écritures en rapport avec une disposition réglementaire (largeur de voie, cote, nom des communes voisines.) ou des éléments géométriques surfaciques, linéaires ou ponctuels indicatifs, habillant les documents graphiques du PLU ou du POS. Ils sont nécessaires pour…

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Updated on 13 de febrero de 2020

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Liste des servitudes d'utilité publique dans la Manche

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Les servitudes d'utilité publique (SUP) sont des limitations administratives au droit de propriété instituées au bénéfice des personnes publiques (État, collectivité locales, établissements publics), des concessionnaires de services ou des travaux publics, de personnes privées exerçant une…

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Updated on 17 de febrero de 2020

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Ports du département de la Manche (50)

From DDTM Manche

Situation et statut des ports du département de la Manche. Origine Situation (centroid) et identification des ports du département de la Manche (50) - Principaux champs de la table « Limites Administratives Portuaires » : [ID] identifiant [COMMUNE] nom de la commune concernée [NOM] nom du port…

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Updated on 13 de febrero de 2020

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Halage et marchepied générateurs de servitudes EL3 dans la Manche

From DDTM Manche

Les servitudes de catégorie EL3 concernent les servitudes de halage et de marchepied (navigation intérieure), à savoir Les servitudes de marchepied :Les propriétés riveraines d'un cours d'eau ou d'un lac domanial sont grevées sur chaque rive d'une servitude de 3, 25 mètres, dite servitude de…

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Updated on 10 de febrero de 2020

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Zones de protection liées aux servitudes de la catégorie EL9 (Passage des piétons sur le littoral) dans la Manche

From DDTM Manche

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Updated on 12 de febrero de 2020

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Zonage PLU (CNIG) - Manche

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Le Code de l'urbanisme définit quatre types de zones règlementées dans le plan local d'urbanisme (R.123-5 à 8) : les zones urbaines (U), les zones à urbaniser (AU), les zones agricoles (A) et les zones naturelles et forestières (N). Ces zones sont délimitées sur un ou plusieurs documents…

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Updated on 14 de febrero de 2020

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Mesures compensatoires portant sur un linéaire et prévues par une autorisation de défrichement dans le département de la Manche

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Mesures compensatoires portant sur un linéaire et prévues par une autorisation de défrichement. Ces mesures peuvent être de 5 types : Réserves boisées, Boisement/reboisement,Remise en état boisé,Travaux de génie civil ou biologique, Travaux pour la réduction de risques naturels. Ce peut être en…

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Updated on 8 de marzo de 2019

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Accès au littoral du département de la Manche (50)

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Recensement des accès au littoral du département de la Manche (50) (cales,accès autres,escaliers...) Origine - Organisations partenaires DDTM Manche, Service Mer et Littoral, Délégation à la Mer et au Littoral Liens annexes Vue XML des métadonnées ➞ Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr

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Updated on 29 de febrero de 2020

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Prescription surfacique d'un PLU - Manche

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Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuelle qui apparait sur les documents graphiques du PLU ou du POS. Une prescription qui se superpose à…